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Ue 4 consolidation : calcul badwill norme fr

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Ecrit le : 05/10/2012 17:06 par Bouteilledeau
Message édité le 05/10/2012 17:10 par Bouteilledeau
Bonjour,

Je me pose des questions concernant l'UE 4 du DSCG, dans le chapitre lié à la consolidation.

Je ne suis pas très à l'aise, j'espère ne pas écrire de bêtises.

Le calcul de l'écart d'acquisition peut donner un résultat positif ou négatif.
S'il est négatif, on parle alors de badwill.

Ea = coût d'acquisition des titres – QP JV actifs et passifs identifiables

Sachant que :
Coût d'acquisition = prix d'acquisition + frais d'acquisition (honoraires…)
Réf Fr : Frais d'acquisition nets impôts (x2/3)

QP JV actifs et passifs identifiables
= "part acquise dans la JV des actifs et passifs à la date d'acquisition de l'E"'

En norme IFRS, on s'en tient là.

En norme française (fallait vraiment qu'on fasse plus compliqué que tout le monde ^^), on doit le recalculer.

Si le résultat est négatif :
" Les actifs incorporels qui ne peuvent pas être évalués par référence à un marché actif ne doivent pas être inscrits au bilan consolidé s'ils conduisent à créer ou augmenter un écart d'acquisition négatif."

Ea (corrigé) = Écart d'acquisition (initial) - QP des +/- values nettes d'impôts des actifs concernés

QP des +/- values nettes d'impôts des actifs concernés :
- On a préalablement listés les actifs / passifs à pour le calcul des +/- values afin de déterminé de l'écart d'évaluation => on fait donc la somme des +/- V des actifs concernés.
- Nettes d'impôts, mais elles n'en ont pas nécessairement.

Mes questions :

1/
Je ne dis pas de bêtises pour le moment ?

2/
Est-il possible de trouver finalement un écart d'acquisition (corrigé) nul, voire positif ?

J'ai fait le tour des exercices à ma disposition et je ne suis pas tombé sur ces cas de figure, mais je n'aimerais pas être surpris au DSCG.

2.1/
Si nul :
On ne comptabilise rien du tout en rapport avec cet écart d'acquisition positif (GW et amortissements) ?

2.2/
Si positif :
On le comptabilise comme un écart d'acquisition positif "normal" (GW + amortissements) ?

J'espère que j'ai été clair.

Merci pour votre aide.

Très cordialement,
Un débutant

Re: Ue 4 consolidation : calcul badwill norme fr

Ecrit le : 05/10/2012 17:39 par Benoit76
Bonjour,

Premièrement, l'emploi du terme "goodwill (badwill)" lorsque l'on parle de normes CRC 99-02 est faux car ils sont réservés aux normes internationales, dites IFRS.
En 99-02, on parle alors d'écarts d'acquisition positifs ou négatifs (je sais, dans certains sujets de DSCG, les rédacteurs font eux même l'erreur..)bref

La règle est qu'il convient de ne pas comptabiliser les actifs incorporels identifiés qui ne peuvent pas être évalués par référence à un marché actif (marques, parts de marché) si ils contribuent à créer ou augmenter un écart d'acquisition négatif.

Un écart d'acquisition négatif est toutefois possible malgré cela. Un écart d'acquisition négatif doit faire l'objet d'une provision pour risques, avec reprise tous les ans (sur la durée reflétant les hypothèses retenues et objectifs fixés ...bla bla (même règle que l'écart positif)).

Par contre, en IRFS, aucun retraitement n'est à effectuer et le BW est constaté par la contrepartie du résultat.

A noter que dans votre "démonstration", et lorsque vous dites en IFRS on s'en tient là, vous ne semblez pas tenir compte de certaines différences de calcul entre l'écart d'acquisition et le GW, tel que la non inclusion des frais d'acquisition dans le prix, et que le GW se calcule selon la méthode du GW complet (donc pas de QP, mais constatation d'intérêts minoritaires).
Je passe ici sur les différences concernant l'amortissement du GW et les impôts différés.

Cordialement
BN

Re: Ue 4 consolidation : calcul badwill norme fr

Ecrit le : 05/10/2012 18:59 par Bouteilledeau
Message édité le 05/10/2012 19:01 par Bouteilledeau
Bonjour et merci pour votre réponse.

Citation
Premièrement, l'emploi du terme "goodwill (badwill)" lorsque l'on parle de normes CRC 99-02 est faux car ils sont réservés aux normes internationales, dites IFRS.
En 99-02, on parle alors d'écarts d'acquisition positifs ou négatifs (je sais, dans certains sujets de DSCG, les rédacteurs font eux même l'erreur..)bref

Vous avez eu raison de me le signaler ! C'est noté.

Citation
La règle est qu'il convient de ne pas comptabiliser les actifs incorporels identifiés qui ne peuvent pas être évalués par référence à un marché actif (marques, parts de marché) si ils contribuent à créer ou augmenter un écart d'acquisition négatif.

Un écart d'acquisition négatif est toutefois possible malgré cela. Un écart d'acquisition négatif doit faire l'objet d'une provision pour risques, avec reprise tous les ans (sur la durée reflétant les hypothèses retenues et objectifs fixés ...bla bla (même règle que l'écart positif)).

Par contre, en IRFS, aucun retraitement n'est à effectuer et le BW est constaté par la contrepartie du résultat.

Jusque là, rien de nouveau.

Citation
A noter que dans votre "démonstration", et lorsque vous dites en IFRS on s'en tient là, vous ne semblez pas tenir compte de certaines différences de calcul entre l'écart d'acquisition et le GW, tel que la non inclusion des frais d'acquisition dans le prix, et que le GW se calcule selon la méthode du GW complet (donc pas de QP, mais constatation d'intérêts minoritaires).
Je passe ici sur les différences concernant l'amortissement du GW et les impôts différés.

Effectivement, puisque je parlais des normes françaises (pour le calcul).

3/
Par contre, j'ai noté au contraire (corrigé annales 2009) qu'il fallait intégrer les frais d'acquisition pour leur montant brut (sans les diminuer des impôts, donc) en normes IFRS.
C'est faux ?

Et pour répondre à ma question de départ :
2/
Est-il possible de trouver finalement un écart d'acquisition (corrigé) nul, voire positif ?

J'ai fait le tour des exercices à ma disposition et je ne suis pas tombé sur ces cas de figure, mais je n'aimerais pas être surpris au DSCG.

2.1/
Si nul :
On ne comptabilise rien du tout en rapport avec cet écart d'acquisition positif (GW et amortissements) ?

2.2/
Si positif :
On le comptabilise comme un écart d'acquisition positif "normal" (GW + amortissements) ?

Citation
Un écart d'acquisition négatif est toutefois possible malgré cela.

Donc un écart d'acquisition nul voire positif est possible après cela ?

Cordialement.

Re: Ue 4 consolidation : calcul badwill norme fr

Ecrit le : 07/10/2012 16:27 par Bouteilledeau
Citation
3/
Par contre, j'ai noté au contraire (corrigé annales 2009) qu'il fallait intégrer les frais d'acquisition pour leur montant brut (sans les diminuer des impôts, donc) en normes IFRS. C'est faux ?

J'ai trouvé ma réponse : tu as raison, cela fait parti de l'IFRS 3 révisé.
Ça date de 2010, donc l'année de mon bouquin. Et les annales dont je parlais sont celles de 2009.

On ne prend plus les frais d'acquisition.

Reste la question initiale de mon sujet.

Cordialement,
Un débutant.

Re: Ue 4 consolidation : calcul badwill norme fr

Ecrit le : 20/10/2012 08:31 par Bouteilledeau
Bonjour,

Plus que 2 jours avant les épreuves.

Je tente une dernière fois de "monter" le sujet pour espérer une réponse.

Merci à vous de m'aider si vous avez un élément de réponse !

Cordialement,
Un débutant désespéré.

Re: Ue 4 consolidation : calcul badwill norme fr

Ecrit le : 20/10/2012 13:51 par Gaiamaia
2/
Est-il possible de trouver finalement un écart d'acquisition (corrigé) nul, voire positif ?

Hello,

l'écart d'acquisition corrigé sera ou encore négatif ou nul. mais pas positif car on retirera de la JV la valeur d'actif qui donne l'EA nul.

bon courage et bonne chance pour l'examen!

Re: Ue 4 consolidation : calcul badwill norme fr

Ecrit le : 20/10/2012 23:34 par Bouteilledeau
Enfin ! Merci beaucoup.
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