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Conjoint collaborateur rsi et retraite

2 réponses
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Ecrit le : 23/11/2011 14:41 par Sportissimo
Bonjour,

J'ai une cliente en nom propre et dont le mari est conjoint collaborateur (depuis 2003). Je n'ai jamais passé de rémunération pour son mari et à ma connaissance il n'a jamais eu d'appel de cotisations du RSI. Je voudrais savoir ce qu'il en ai pour sa retraite car il approche de l'âge ?

Merci pour vos réponses.

Re: Conjoint collaborateur rsi et retraite

Ecrit le : 24/11/2011 13:20 par Jeff84
Bonjour,

C'est anormal, tous mes conjoints collaborateurs recoivent des cotisations à payer.

Téléphonez au RSI.

Il aurait fallu s'en occuper un peu plus tôt...

Cordialement,

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Modérateur Compta OnlineSFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNONCabinet d'expertise comptable

Re: Conjoint collaborateur rsi et retraite

Ecrit le : 25/11/2011 22:02 par Jipe

Bonsoir,

Je pense que le mari de votre cliente est inscrit conjoint collaborateur auprès du CFE (ou de la chambre des métiers s'il est artisan) MAIS -à mon avis- cela n'est pas SUFFISANT pour qu'il soit affilié au régime de retraite du RSI... Il faut pour un dossier datant d'avant 2005 -sauf erreur de ma part- faire une affiliation auprès du RSI (par courrier). Votre dossier date de 2003 et le statut du régime du conjoint collaborateur a été modifié en 2005. Je rejoins l'avis précédent : vous auriez quand même du vous inquiéter de cela bien avant ! nous sommes en 2011 et vous parlez de 2003 ! Par ailleurs, AVANT le 1er janvier 2008, ce n'est pas le RSI qui gérait les appels de cotisations mais pour la retraite des commerçants c'était l'Organic et l'AVA pour les artisans.

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Bases possibles pour le conjoint collaborateur :
Au choix (1), entre :
- un revenu forfaitaire égal au tiers du plafond de la sécurité sociale,
- 1/3 du revenu professionnel du chef d'entreprise,
- 1/2 revenu professionnel du chef d'entreprise.
Ou, avec l'accord du chef d'entreprise, sur une fraction de son revenu professionnel (2) égale à :
- 1/3
- 1/2
(1) Les modalités d'option, ainsi que le renouvellement ou le changement d'option, peuvent varier notamment selon l'activité exercée, se renseigner auprès de l'organisme social concerné:
- le RSI pour les commerçants et artisans : www.le-rsi.fr
- la caisse d'assurance vieillesse à laquelle est affilié le professionnel libéral : www.cnavpl.fr

(source ==> lien : https://www.afecreation.fr/pid831/conjoint-collaborateur.html  )
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Voir aussi ce lien : http://www.centre.le-rsi.fr/html/cotisatio...particulier.htm

MAIS CE N EST QU UN AVIS. Renseignez vous auprès de RSI. Je ne donne qu'une piste pour essayer de comprendre. Mais je crains que le mari de votre client n'ai jamais été affilié à l'organic ou l'Ava en 2003. Mais je répète que ce n'est qu'un avis qui devra trouver confirmation (ou infirmation...j'espère pour vous !) auprès de votre RSI.

Cordialement

jipé



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Jipé
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