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Congés payés et temps partiel

9 réponses
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Ecrit le : 14/12/2006 10:32 par Dids
Un salarié qui passe de 50% à 80% de temps de travail, comment dois je calculer la prise d'une semaine de congés payés (5 jours en ouvrés) s'ils sont issus du travail à 50%.
Comment simplifier les choses ?
Quels sont les textes qui précisent cela ?

Re: Congés payés et temps partiel

Ecrit le : 14/12/2006 11:12 par Lapuce
Bonjour,

je ne suis pas une experte dans le domaine du social mais il me semble que pour le décomptes de jours de congés payés pour un salarié à temps partiel, il faut prendre le jour ou il aurait du commencer a travailler jusqu'à la veille de la reprise (en ouvrés ou ouvrables, cela dépend de ce qui est pratiqué ).

CDT

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Titulaire du DESCF. Comptable unique à temps partiel. Recherche un deuxième poste pour compléter son activité professionnelle. On en apprend jamais assez, la connaissance est une source d'enrichissement!

Re: Congés payés et temps partiel

Ecrit le : 14/12/2006 11:39 par Natcompta
Bonjour,

Une semaine de congés acquise pendant un temps à 50 % et prise pendant un temps à 50 %
est différente d’
une semaine de congés acquise pendant un temps à 50 % et prise pendant un temps à 80 %.

Soit 35 h à 50% = 17.50 et à 80 % = 28 h.

Il va prendre 17.50 h de congés pendant 28 h de travaillé.

C’est bien ça votre souci ?

Peut-être que le plus simple (j’ai bien dit peut-être !!) est de convertir ses semaines de congés en heures ?

Ainsi il va prendre 17.50 h + 10.50 h de congés.

Je ne sais pas quels sont les textes de réference et si c'est la bonne solution.

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Nathalie (Employée à temps partiels)(BTS CGO 2004)

Re: Congés payés et temps partiel

Ecrit le : 14/12/2006 13:48 par Johndoeww
Message édité le 14/12/2006 13:49 par Johndoeww
Natcompta, vous faites fausse route.

Le calcul des congés payés n'est pas lié ni au salaire ni à l'organisation du temps de travail.

Chaque salarié acquiert 2.5 jours ouvrables par mois et se voit décompter les jours de congés de la manière suivante : nombre de jours ouvrables compris entre le dernier jour qui aurait dû être travaillé et le jour de reprise.

Il me semble que l'on a déjà traité ce problème d'ailleurs...

PS : le calcul en heures n'est pas prévu par la loi

Re: Congés payés et temps partiel

Ecrit le : 14/12/2006 14:50 par Dids
Johndoew, vous avez l'air de bien maitriser le sujet. Pourriez vous me répondre à cette question:

une salariée, anciennement à 50% et maintenant à 80% prend de façon habituel le vendredi comme congés.
Elle prend une semaine de congés (jours ouvrés)
-est-ce 5jours ou 6 jours de CP (du jeudi soir au lundi matin)
- le salaire versé dans les congés payés est il identique (puisque issu du 50%)

Merci à vous

Re: Congés payés et temps partiel

Ecrit le : 14/12/2006 18:54 par Tuesday
Bonjour Dids,

quels sont les jours travaillés par le salarié (80% du temps de travail) ?

Au plaisir de vous lire.

Dan.

Re: Congés payés et temps partiel

Ecrit le : 15/12/2006 09:23 par Johndoeww
Je ne peux pas vous répondre.

Il faut :

- le dernier jour qui aurait dû être travaillé =>

- le jour de reprise =>

Re: Congés payés et temps partiel

Ecrit le : 18/12/2006 04:59 par Guille64
Bonjour Dids,

Je vois que c'est pas gagné, alors je voulais vous souhaiter bonne chance et vous dire que je compatis.

à bientôt,

Guille64

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Guille64 "C'est au pied du mur, qu'on voit le mieux le mur." Anonyme AUDENCIA - ESC Nantes 2001 3 UVs DECF par équivalence DECF en cours

Re: Congés payés et temps partiel

Ecrit le : 21/12/2006 13:49 par Dids
Citation : Tuesday @ 14.12.2006 à 18:54
Bonjour Dids,

quels sont les jours travaillés par le salarié (80% du temps de travail) ?

Au plaisir de vous lire.

Dan.

Il n'est pas indiquer dans le contrat de travail, mais les jours non travaillés sont généralement les vendredis

Merci de votre aide

Re: Congés payés et temps partiel

Ecrit le : 21/12/2006 21:03 par Mayo
Bonsoir ,

Moi même etant passée de 80% à 50% Et de plus pratique du social , je pense qu il faut prendre la methode la plus avantageuse entre le maintien et 10% des 12 derniers mois , a priori etant à 80% auparavant voila donc methode des 10% . Pour le decompte c'est sure :droit 30 jours ouvrables donc même decompte que ceux à plein temps: 1er jour normAlement travaillé au dernier jour ouvrable avant reprise.

bonne soirée
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