KPMG

Compte de provisions pour le RSI

7 réponses
2 254 lectures
Ecrit le : 14/10/2014 15:46 par Loran91

Bonjour,

Je sais que la question a été maintes et maintes fois posée, toutefois, je n'arrive pas a trouver une réponse claire à mes interrogations.

Je reprends la comptabilité d'une SARL avec 1 dirigeant, qui cotise donc au RSI.

L'activité de l'entreprise ayant commencé en avril 2012, elle a reçu les appels de cotisations en mai 2014.

L'ancien comptable n'ayant pas provisionné ce compte, on se retrouve avec une charge de 3 000 euros non prévue.

Mes questions sont donc les suivantes :

- Doit-on provisionner le RSI dès le début de son activité?

- Si oui quels comptes sont concernés (j'aurais bien vu un compte 646 au débit, et au crédit un compte 158)?

- Dois je déjà prévoir la charge de RSI pour l'exercice 2014-2015?

Je vous remercie infiniment de toutes vos réponses, ce sujet est vraiment nébuleux pour moi.

Bien cordialement.

Loran

Re: Compte de provisions pour le RSI

Ecrit le : 17/10/2014 15:01 par Benjaminantier

Bonjour,

- Doit-on provisionner le RSI dès le début de son activité?

Oui, mais attention à vos termes, il ne s'agit pas d'une provision mais d'une charge à payer. Au début de l'activité, des cotisations forfaitaires sont payées (voir sur le site du rsi), puis des régularisations sont appelées en N+2.

- Si oui quels comptes sont concernés (j'aurais bien vu un compte 646 au débit, et au crédit un compte 158) ?

Oui pour le 646 (ou les 646, certaines personnes éclatent en fonction de la nature des cotisation), SURTOUT PAS pour le 158. Encore une fois, il ne s'agit absolument pas d'une provision. Utilisez un compte organismes sociaux (4376 par exemple).

- Dois je déjà prévoir la charge de RSI pour l'exercice 2014-2015?

Non. Les cotisations RSI dues au titre de l'exercice 2014-2015 seront à comptabiliser à la clôture de ce même exercice.

Cordialement,



--------------------
Benjamin Antier--Chef de mission expertise comptable
Un petit vote pour mes messages est toujours apprécié :)

Re: Compte de provisions pour le RSI

Ecrit le : 17/10/2014 15:54 par Loran91
Bonjour,

Je Vous remercie beaucoup de cette réponse très claire. Je comprends mieux le mécanisme.

Bien cordialement

Re: Compte de provisions pour le RSI

Ecrit le : 17/10/2014 21:49 par Jipe

Bonsoir,

Je me permets d intervenir car je voudrais apporter quelques précisions sur ce sujet qui soulève toujours de nombreuses interrogations....

Je ne partage pas le point de vue précédent sur deux points :

- les régularisations ne sont jamais faites en n+2 (cela était vrai il y a très longtemps!) mais en n+1. J'en veux pour preuve les avis de régularisation du RSI qui commencent à arriver. Ces avis de régularisations concernent les bénéfices (ou rémunérations pour les gérants ) de l'année 2013 et comme ces régularisations arrivent en 2014 , la régularisation se fait donc bien en n+1 et non en n+2 ;

- vous indiquez l utilisation d'un compte 646 dans le cadre du dirigeant d'une SARL. Autant le compte 646 est a utiliser dans la comptabilité d'un entrepreneur indépendant (EI et non SARL), autant dans le cadre d une SARL, il faut (pour le gérant de la SARL) utiliser un compte 641xxx pour la rémunération mais aussi pour les charges sociales du gérant .

Cordialement



--------------------
Jipé

Re: Compte de provisions pour le RSI

Ecrit le : 18/10/2014 11:35 par Jipe

Bonjour,

Je voudrais revenir sur mon message précédent au sujet du décalage du calcul des charges sociales et apporter des précisions :

Exemple d'un cotisant en activité depuis plusieurs années :

Cotisations 2014 :

Les appels de cotisations (avant la régularisation de fin d année) sont calculées sur le dernier revenu connu du Rsi, soit 2012

En mai 2014 :

Les revenus des 2013 sont déclarés au RSI

En octobre 2014 :

Régularisation des cotisations de l année 2013

Donc la régularisation se fait bien l année qui suit (2013 se régularise sur 2014) mais les acomptes versés au titre de l'année 2013 ont eux été calculés sur les revenus 2012, et la régularisation intervenant (pour les revenus 2013) en 2014 alors il y a bien de ce point de vue un décalage de deux ans et donc je rejoins bien sur Benjamin.

Cordialement



--------------------
Jipé

Re: Compte de provisions pour le RSI

Ecrit le : 18/10/2014 11:42 par Benjaminantier

Bonjour,

Voila qui prouve que l'on est jamais trop de deux pour démêler le sac de nœuds qu'est le RSI ;)

Bonne continuation.

Cordialement,



--------------------
Benjamin Antier--Chef de mission expertise comptable
Un petit vote pour mes messages est toujours apprécié :)

Re: Compte de provisions pour le RSI

Ecrit le : 18/10/2014 18:26 par Jipe

Bonjour,

Absolument !

Cordialement



--------------------
Jipé

Re: Compte de provisions pour le RSI

Ecrit le : 19/10/2014 10:24 par Loran91

Bonjour,

je vous remercie de toutes ces précisions.

Vous avez raison, il faut être plus de 2 pour démêler ce sac de nœuds qu'est le RSI!

Je vais revoir tout ça avec un œil neuf.

Cordialement.

Loran

Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
RECEIPT BANK