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Comptabliser location

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Jessica306
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Ecrit le: 18/12/2008 11:17
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Bonjour,

Je me permets de nouveau de vous poser une question ; voila j'établis la comptabilité d'une SCI qui loue deux appartements : sur les quittance de loyer l'ancienne comptable m'a dit ne pas imputer la tva.

cependant lors de l'enregistrement comptable j'ai un doute car mon écriture me parait étrange, pouvais vous me dire svp si elle correspond a ce que vous metterait:

D=411 "nom du locataire"
C=7083 le montant du loyer

merci d'avance


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Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Re: Comptabliser location
Ecrit le: 18/12/2008 11:19
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Bonjour,

Vu comme ça, rapidement, rien n'est choquant.

Cordialement,


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Jessica306
ProfilJessica306
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Re: Comptabliser location
Ecrit le: 18/12/2008 15:14
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Bonjour,

Oui mais comment savoir si un loyer a ou non de la tva vu que sur les quittance elle ne contient pas de tva.

Cordialement


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Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
  • 69 - Rhône
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Re: Comptabliser location
Ecrit le: 18/12/2008 18:57
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Bonsoir,

L'option au régime de Tva pour les SCI est une...option !
Donc seule vous (ou le gérant) de la SCI peut savoir si la SCI est ou non assujettie à la Tva ! Il semblerait, selon les informations que vous nous donnez, que la SCI ne soit pas soumise à la Tva.

Quelques pistes pour savoir si la SCI est assujettie à la TVA :
==> La SCI dépose-t-elle des déclaration de TVA ?
==> La Tva sur les achats est elle déduite ?
==> Existe-t-il des comptes de Tva (445510-445660-445710-445670) figurent ils aux comptes de bilan ?

Cordialement,


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Maximal
ProfilMaximal
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Re: Comptabliser location
Ecrit le: 19/12/2008 13:07
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Message édité par Maximal le 19/12/2008 13:08
Bonjour

Je rajouterais qu'il n'y a jamais de TVA sur la location d'un local à usage d'habitation.

Maintenant est-ce que ces 2 appartements sont bien utilisés comme habitation' Ou sont-ils utilisés comme local professionnel' Dans le cas du local professionnel, il faut distingué le "meublé" (soumis à TVA) et le "nu" (non soumis mais option possible).

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