BanStat
Logo Compta Online
Cegid

Comptabilité d'une franchise

1
2 022
0
1 réponse
2 022 lectures
0 vote
Fleur9311
ProfilFleur9311
Employé en comptabilité
  • 75 - Paris
 
  • 9 votes
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Ecrit le: 16/10/2006 11:49
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Comme ce passe la comptabilité d'une franchise?
Est ce comme la comptabilité d'une société mère et de filiales?

merci
Debitcredit
ProfilDebitcredit
Responsable comptable en entreprise
  • 91 - Essonne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 119 votes
popupBulle tail
Profil
Responsable comptable en entreprise


Re: Comptabilité d'une franchise
Ecrit le: 16/10/2006 16:35
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Debitcredit le 16/10/2006 16:35
Bonjour,

sous le vocable de 'franchise' on a tendance à regrouper un grand nombre de situations juridiques tout à fait différentes.
La Franchise est un mode de partenariat commercial qui lie un franchiseur et des franchisés, sachant que le franchiseur dispose aussi souvent des succursales.
Une succursale est une émanation directe du franchiseur : sa comptabilité est habituellement intégrée à celle du de la maison mère.

Le vrai franchisé est une entité juridique à part entière : ce peut être une société ou un commerçant indépendant, que seul le contrat de franchise relie au franchiseur (tout comme un contrat d'assurance ou d'entretien).
Sa comptabilité est donc totalement désolidarisée de celle du franchiseur et réalisée comme pour toute entreprise indépendante avec souvent un compte de charge spécifiques pour les royalties (62...), et un compte fournisseur pour le franchiseur.
Chaque franchise a son propre modèle de contrat : par exemple, le franchisé peut ne pas être propriétaire du stock ou des aménagements, ou doit verser des pénalités en cas de rupture anticipée, ou encore, est soumis à un droit de préemtion du franchiseur sur la cession du droit au bail ou du pas de porte ...
Le seul document qui permette de faire le point est donc le contrat de franchise en lui même, mais pas toujours facile à obtenir car souvent soumis à une clause de confidentialité sévère.

A noter : la jurisprudence évolue régulièrement sur le sujet et de nombreuses clauses des contrats ont été jugées abusives par les tribunaux.
Retour en haut




1
2 022
0





connectés
Publicité
CNOEC
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer