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Comptabilité d'un comité d'entreprise

3 réponses
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Ecrit le : 03/04/2009 21:34 par Nemektron
Bonsoir,

Ma question concerne la comptabilité d'un comité d'entreprise.
Pour la clôture de l'exercice 2008, le trésorier m'a transmis les relevés de comptes bancaires, le journal recettes et dépenses.
Dans un premier temps, j'ai procédé au rapprochement bancaire.
Faut-il tenir une comptabilité (comptabilisation des factures, banque, ...)? Ou le rapprochement bancaire suffit simplement?
Merci de vos réponses
Cordialement

Re: Comptabilité d'un comité d'entreprise

Ecrit le : 03/04/2009 22:42 par Vénaïg Le Bris
Bonsoir Nemektron,

En fait, vous souhaitez savoir si une comptabilité d'engagement est obligatoire pour un comité d'entreprise, ou si la comptabilité de trésorerie, suffit à elle seule.

Le comité d'entreprise ayant la personnalité juridique, indépendamment de la société dont il dépend, je dirais que la méthode à choisir est au choix. Par contre, étant donné que l'expert-comptable ait une mission liée au comité d'entreprise, j'aurais tendance à dire qu'il serait peut-être préférable de tenir une comptabilité d'engagement. Ceci afin d'avoir un maximum de détail pour justifier la comptabilité.

Par ailleurs, je vous conseille de lire le cahier juridique n°52 de la Revue Fiduciaire Social, paru en avril 2006, mais toujours d'actualité.

Cordialement,

Dramiug

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Modératrice Compta Online

Re: Comptabilité d'un comité d'entreprise

Ecrit le : 05/04/2009 13:51 par Cavalesamis
Citation : Nemektron @ 03.04.2009 à 21:34
Bonsoir,

Ma question concerne la comptabilité d'un comité d'entreprise.
Pour la clôture de l'exercice 2008, le trésorier m'a transmis les relevés de comptes bancaires, le journal recettes et dépenses.
Dans un premier temps, j'ai procédé au rapprochement bancaire.
Faut-il tenir une comptabilité (comptabilisation des factures, banque, ...)? Ou le rapprochement bancaire suffit simplement?
Merci de vos réponses
Cordialement

Les deux méthodes sont possibles - à ce jour et à priori uniquement pour 2008 - car c'est le même traitement que pour une association. Or, les CE ayant depuis le mois dernier l'obligation d'avoir un CAC, il est fort probable - comme c'est le cas pour les associations qui se retrouvent avec un CAC - que la comptabilité d'engagement soit obligatoire. Ce point est en attente de la réponse du ministère du travail après interrogation de la CNCC faite la semaine dernière.

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Modérateur Compta Online

Re: Comptabilité d'un comité d'entreprise

Ecrit le : 09/04/2009 10:53 par Nemektron
Bonjour,

Je tenais à remercier DRAMUIG et CAVALEAMIS pour leurs réponses. Pour le moment j'ai opté pour le rapprochement bancaire car vu le nombre d'opérations faites dans l'année, il n'est à mon point de vue pas nécessaire de faire un bilan...
Affaire encours.

Bonne journée

Cordialement
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