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Comptabilité approfondie : j'aimerais comprendre pour partiel

2 réponses
3 922 lectures
Ecrit le : 27/10/2005 22:30 par Galigalo
Bonjour,
voila, j'ai partiel mercredi 2 novembre et y'a un cours que je ne comprend pas mais alors vraiment pas même avec les TD.
c'est les abandons de créances à caractères commerciales et financières.
pouvez vous m'aider svp car il n'y a pas de rattrapage là dessus^^

ps: je suis en 2eme année de DUT GEA option FC^^

Merci d'avance

Re: Comptabilité approfondie : j'aimerais comprendre pour partiel

Ecrit le : 27/10/2005 23:39 par Slim
Bonjour,
Voilà un semblant de réponse: l'abandon de créance à caractère financier se passe uniquement entre une mère et sa filiale (ça s'apparente à une augmentation de la participation financière). Tandis que l'abandon à caractère commercial peut s'effectuer avec une filiale ou une société tierce du moment que cet abandon (subvention) s'effectue dans le cadre purement commercial, cad que l'entreprise qui abandonne la créance à un besoin vital de l'existence de l'entreprise bénéficiaire. Exemple: un producteur qui aide son distributeur exclusif.( l'abandon commercial peut être soumis à la TVA s'il est la rémunération d'un service précis).
J’espère que ma réponse ne vous a pas embrouillé plus.

Re: Comptabilité approfondie : j'aimerais comprendre pour partiel

Ecrit le : 28/10/2005 00:27 par Mephisto18
Bonsoir Galigalo,

L'abandon à caractère commercial permet à une entreprise d'en aider une autre en lui versant une subvention (entreprise créancière) pour le maintient de l'activité de l'entreprise aidée.

L'abandon de créance présente toujours un caractère exceptionnel!

Pour l'entreprise qui le consent, c'est une charge exceptionnelle, elle s'enregistre au débit du compte:

6715. Subvention accordées.

Pour l'entreprise qui bénéficie de l'abandon de créance (extinction d'une dette), c'est un produit exceptionnel. Il s'enregistre au crédit du compte:

7715. Subvention d'équilibre

Exemple:

L'entreprise MEPHISTO18 détient une créance commerciale de 180 000€ sur l'entreprise FAILLITE qui rencontre des difficultés passagères, pour éviter le dépôt de bilan et la disparition d'une branche d'activité necessaire à l'entreprise MEPHISTO18, MEPHISTO18 décide de renoncer à sa créance.

On constate comptablement:

écriture chez Mephisto18: Débit Crédit
6715 Subvention accordées 180 000
411 Clients 180 000

écriture chez Faillite:
401 Fournisseur MEPHISTO18 180 000
7715 Subvention d'équilibre 180 000

Abandons de créances à caractère Financier

Quand un abandon de créance est accordé par une société mère à une filiale, il convient de savoir si:

L'abandon revêt un caractère commercial ( pb de disparition de branche d'activité)

ou un caractère financier: c'est quand la société mère vient en aide à sa filiale en qualité d'associée et que la nature de la créance(prêt ) n'est pas commerciale.

D'un point de vue fiscal:

L'abandon de créance à caractère fiancier n'est une charge déductible pour la société mère qu'à concurrence:

-du montant de la "situation nette"négative de la filiale bénéficiaire de l'abandon;

La "situation nette" est définie comme la somme des capitaux propres avant répartition diminuée du montant des frais d'établissement.

En comptabilité

Il est conseillé à la société mère d'inscrire une partie non déductible quand des associés partcipent à l'abandon de créance à caractère financier en compte 261 au débit, dans le compte 6715 on y mettra la situation négative de l'entreprise bénéficiaire de l'abandon (en général déficitaire)+la quote part qui correspond au reste des partcipations, (si H possède 84% de Z, alors on calcule ce qu'apporte l'abandon de créance (450 000 € pour un déficit de 320 000€= 130 000€ que multiplie les 16% quote part des autres associés soit 20 800€.

320 000+20 800=340 800€ Partie déductible
La partie non déductible de l'abandon de créance est de 130 000*84%=109 200€
Pour l'entreprise qui abandonne sa créance;
Comptablement on a:
Débit Crédit
6715 Subvention accordées 340 800
261 Titre de participation 109 200
267 Créances ratt. à des part. 450 000

Annulation du prêt.
Pour l'entreprise bénéficiaire, l'écriture est moins difficile!

451 Groupe 450 000
7788 Produits exceptionnels 450 000

Annulation de l'emprunt de la scté.

Bonne révision et bon courage!!
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