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Comptabiliser participation sur les ventes

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Ecrit le : 19/11/2015 17:45 par 1d-lab
Message édité le 19/11/2015 17:49 par 1d-lab

Bonjour,

tout d'abord, merci aux membres de ce forum et à l'équipe du site. Cela fait un bon moment que je viens puiser ici un tas d'informations utiles ! Cette fois, je ne trouve pas la réponse. Voilà donc ma première question :)

Contexte : nous avons développé une plateforme de streaming web équitable. Le modèle de commercialisation repose sur le "B2B2C" : nous vendons à des personnes morales (notamment des bibliothèques) des abonnements à la plateforme pour qu'elles en fassent profiter leurs membres gratuitement. Nous rémunérons les producteurs indépendants en fonction du montant des ventes, à hauteur de 55 %, de manière semestrielle. Nous appelons cette rémunération la "Contribution créative territoriale" (CCT).

Problématique comptable : j'aimerais pouvoir comptabiliser, à chaque fois que je rentre une vente, la part dédiée à la rémunération de la production culturelle. Cela dans l'objectif de pouvoir sortir n'importe quand un compte de résultat à jour et de suivre le solde de la CCT. J'ai l'impression que cela se rapproche du "courtage sur vente", mais je ne suis pas sûr.

J'ai pensé à la solution suivante, mais je ne vois pas quel compte de classe 4 créer.

1/ Lors de l'édition d'une facture de vente
Exemple de vente à 1200 € TTC

CompteIntitulé
Débit
Crédit411Auxiliaire client1200 €
4457 TVA collectée (20%)
200 €706Abonnement
1000 €6516Droits d'auteur (55%)550 € 4??CCT due 550 €

2/ Lorsque nous recevons les factures des producteurs
Exemple d'un producteur à qui nous devons 120 € TTC

CompteIntitulé
Débit
Crédit401Auxiliaire fournisseur
120 €4456TVA déductible20 € 4?CCT due100 €

Merci d'avance pour votre aide.

+

  • Re: Comptabiliser participation sur les ventes

    Ecrit le : 21/11/2015 15:58 par Fabrice Heuvrard

    Bonjour,

    J'ai pensé à la solution suivante, mais je ne vois pas quel compte de classe 4 créer.

    => Vis à vis de vos propositions d'écritures, j'aurai tendance à utiliser un compte 401 car vos producteurs indépendants sont économiquement les fournisseurs de votre entreprise.

    Par ailleurs, ceux-ci doivent avoir un numéro SIRET ? J'ai volontairement exclu le compte 467, car ce sont des opérations récurrentes et votre logiciel doit probablement prévoir une auxiliarisation des comptes fournisseurs et non des comptes 467.

    Qu'en pensez-vous?

    Cordialement.



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