Jseb écrit :
Je laisse sur la fiche de paies 151H67 et 17.33 heures supplémentaires en cas d'absence.
Par contre je retire le nombre d'heures manquant par jours (7,8 pour une journée) et effectue le décompte suivant pour le retrait de salaire :
(Salaire brut total x heures d'absences) / nombres d'heures réelles du mois.
Au niveau de la loi TEPA, je mets 0,8 heures non exo et 16.53 heures exo
Ainsi, il reste sur la fiche de paies la mention des heures d'un mois normal, le montant du retrait de salaire et le compteur des heures du mois prend bien en compte les heures non effectuées.
Bonjour !
...re !
Je ne suis pas d'accord avec votre formule de calcul !
vous écrivez : (Salaire brut total x heures d'absences) / nombres d'heures réelles du mois.
Au niveau de la loi TEPA, je mets 0,8 heures non exo et 16.53 heures exo
Prenons un exemple concret !
Taux horaire 10 euros - taux de majoration 25 % soit un taux majoré de 12.50 (10x1.25)
et un salarié absent 8 heures
Salaire sans absence :
151.67 x 10 = 1 516.70 euros
17.33 x 12.50 = 216.62 euros
soit un brut total de 1 733.32 euros
Si absence 8 heures, il n'y a donc paour cette semaine d'absence AUCUNE heures supplémentaires et cette semaine d'absence il y a donc 31 heures normales et il faut minorer le compteur des heures supplémentaires de 4 heures. Le bulletin se présentera comme suit :
151.67 - 4 = 147.67 x 10 euros = 1 476.70 euros
17.33- 4 = 13.33 x 12.50 euros = 166.62 euros
soit un brut total de 1 643.32 euros et 13.33 heures supplémentaires ouvrent droit à l'exonération TEPA (et non 0.80 comme vous l'indiquez dans votre exemple)
Si je prends votre méthode de calcul (avec toujours 8 heures d'absence) :
rappel de votre méthode ==> (Salaire brut total x heures d'absences) / nombres d'heures réelles du mois.
soit avec les données de mon hypothèse : (1 733.32 x 8 heures d'absence) / (169- 8), soit
13 858.56 / 161 = 86.07 euros
soit un brut pour le mois où il y a 8 heures d'absence de : 1 733.32 - 86.07 = 1 647.25
certes l'écart n'est pas énorme mais là où je veux attirer votre attention c'est sur le décompte des heures supplémentaires réellement effectuées ! vous déduisez seulement 0.80 heures dans votre décompte alors que c'est bien QUATRE heures qui n'ouvrent pas droit à l'exonération TEPA.
Vous avez interêt à être "blindé" pour le décompte des heures supplémentaires car en cas de contrôle Urssaf cela pourra coûter cher à certaines entreprises ! Je vous rappelle qu'en période de congés payés durant UN mois : il y aura bien le maintien du salaires des heures supplémentaires(17.33 h) mais ces mêmes heures supplémentaires bien que mensualisées n'OUVRIRONT PAS DROIT à l'exonération TEPA !
cordialement