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Comptabiliser les frais étude et de recherche

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Ecrit le : 18/11/2015 10:04 par Domm

Bonjour,

Petite question est-ce que des honoraires d'un cabinet en conseil en réalisation d'un bâtiment en vue d'une extension d'une maison de retraite peut-se comptabilisé en compte 617 Etude et Recherche.

Merci pour vos réponse.

Cordialement



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Do

Re: Comptabiliser les frais étude et de recherche

Ecrit le : 19/08/2016 01:49 par Thierrymolle

Monsieur,

Vous vous demandez si les honoraires d'un cabinet de conseil en construction peuvent être comptabilisés en compte 617 études et recherches.

Constituent un élément du coût de revient de la construction, les honoraires des professionnels tels les architectes, géomètres experts, évaluateurs et divers conseils (avis CNC2004-15&4.2.1.1.)

La jurisprudence fiscale précise que l'incorporation des honoraires des conseils au coût de revient du bâtiment s'impose même si la construction a été édifiée selon d'autres  plans dès lors que les études initiales ont été utiles à l'édification du bâtiment.

Nous le voyons la comptabilité et la fiscalité vont dans la même direction : l'incorporation des frais d'études au coût de revient de la construction.

La déduction de telles dépenses s'effectuent au même rythme que les amortissements pratiqués sur la construction. Leur comptabilisation dans  un compte de charges sur l'exercice de leur engagement constitue une hypothèse qui ne peut donc être envisagée.

En espérant avoir répondu à votre questionnement.



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T.MOLLEAncien premier correcteur de France des examens de l'expertise comptable
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