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Comptabilisation : acomptes, avances ou arrhes

Comptabiliser un acompte
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Comptabiliser les acomptes des clients ou payés aux fournisseurs passe par un compte de la classe 4. Ce sont les comptes 4091 et 4191 qui seront mouvementés lors du paiement.

Ces comptes seront ensuite soldés par les comptes de tiers correspondant. Ils vont permettre de lettrer tous les règlements avec les dettes et créances correspondantes.

Les avances et acomptes enregistrés par la comptabilité recouvrent plusieurs réalités juridiques. Il peut s'agir d'arrhes, d'avances ou d'acomptes.

Que l'entreprise dispose ou non d'une facture dite d'acompte, il n'y a pas de différence. Cette facture n'aura pas d'impact sur le résultat. Seule la facture définitive doit en principe être comptabilisée.

Le mode de comptabilisation au moment du règlement des arrhes, avances ou acomptes sera le même. Seuls les règlements et la TVA déductible ou exigible apparaîtront dans les comptes.

Tout se passe donc dans les comptes de la classe 4 mais l'acompte ne sera pas traité de la même manière si la facture définitive est comptabilisée ou non au moment de son règlement.

Dès lors que la facture a déjà été comptabilisée, les différents règlements restent dans le compte de tiers correspondant, peu importe que ce règlement se fasse en une seule fois ou plusieurs.

 

Comptabiliser les acomptes reçus ou versés par les clients

Les arrhes, avances ou acomptes reçus des clients, en vertu des dispositions contractuelles, sont comptabilisés au crédit du compte 4191 « Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes ».

Une fois la facture de vente comptabilisée, les différents versements viendront simplement diminuer le solde du compte client.

Exemple

Un client commande des marchandises pour un total de 40 000¤ HT.

Les conditions générales de vente précisent qu'il doit verser 25% du montant HT à la commande.


A la commande

Numéro de compte

Comptabilisation d'un acompte
reçu d'un client
Montant

Débit

CréditDébitCrédit

512

Virement du client10000

4191

Acompte du client virement

10000


Remarque : en cas de prestation de services avec ou sans option pour les débits, la TVA sur les débits est exigible au moment du paiement. Il est donc possible de créditer le compte d'acomptes reçus pour le montant hors taxes de l'acompte et de collecter immédiatement la TVA sur ce montant au crédit du compte 4457.

Numéro de compte

Comptabilisation de la facture
de vente
Montant

Débit

CréditDébitCrédit

411

Solde à payer38000

 4191

Règlements déjà reçus10000

44571

TVA Collectée sur facture

8000

707

Vente de marchandises facture

40000


Remarque : de la même manière, en cas de prestation de services avec paiement d'un acompte,  le compte 4191 peut-être débité du montant hors taxes et le compte de TVA collectée est débité. Le solde du compte client reste identique.

 

Comptabiliser les acomptes versés aux fournisseurs

La comptabilisation des acomptes réglés aux fournisseurs est le parfait miroir de la comptabilisation précédente. Les acomptes réglés aux fournisseurs seront comptabilisés au débit du compte 4091 « Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes ».

Le compte de charge et le compte fournisseur ne sont utilisés qu'au moment de la comptabilisation de la facture définitive. Pour rappel, la facture d'acompte n'a pas d'impact sauf en cas de prestation de services. Dans ce cas, il faudra comptabiliser la TVA.

Exemple

L'entreprise commande des marchandises pour un total de 80 000¤ HT.

Les conditions générales de vente précisent qu'elle doit verser 20% du montant HT à la commande.

Le solde sera réglé en deux versements de 40 000¤.

 

Numéro de compte

Enregistrement du paiement
de l'acompte
Montant

Débit

CréditDébitCrédit

4091

Virement à un fournisseur16000

512

Virement à un fournisseur

16000

 

Numéro de compte

Réception de la factureMontant

Débit

CréditDébitCrédit

607

Achat de marchandises fournisseur80000

 44566

TVA déductible16000

401

Solde à payer

80000

4091

Règlements déjà effectués

16000

Comment comptabiliser un acompte sur immobilisation ?

Les acomptes sur immobilisations sont comptabilisés dans les comptes 237 ou 238 au débit selon qu'il s'agit d'immobilisations incorporelles ou corporelles.

Sandra Schmidt

Sandra Schmidt
Rédactrice sur Compta Online, média communautaire 100% digital destiné aux professions du Chiffre depuis 2003.
J'interviens sur Compta Online depuis 2007 et j'ai rejoint l'équipe en 2014. Mes articles abordent la comptabilité, la fiscalité, le droit social, les IFRS, mais aussi l'intelligence artificielle, la blockchain...
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