Les aides que peuvent toucher les entreprises sont relativement nombreuses. Il en existe pour l'embauche d'un salarié, l'embauche d'un apprenti, l'investissement etc.
En comptabilité, elles seront souvent considérées comme des subventions, plus rarement comme des transferts de charges, lorsqu'elles peuvent être considérées comme des remboursements de salaires et charges sociales.
La comptabilisation des aides à l'embauche peut donc se faire de deux manières.
Les aides à l'embauche sont généralement considérées comme des subventions d'exploitation
La plupart des aides à l'embauche sont considérées comme des subventions d'exploitation. Elles sont alors enregistrées dans un compte 74xxx dédié et comptabilisées dès qu'elles sont acquises à l'entreprise.
Les sommes versées par l'ASP, l'agence de service et de paiement dépendent de la présence du salarié dans l'entreprise et du salaire qui lui est versé.
Contrairement à d'autres subventions, elles ne sont donc pas comptabilisées intégralement dès leur attribution à l'entreprise, mais en même temps que les salaires.
Dans les petites entreprises, par souci de simplification, elles seront comptabilisées au moment de leur versement.
Exemple
Une petite entreprise embauche un salarié au SMIC et demande l'aide à l'embauche dans les PME de moins de 250 salariés. Elle déclare les salaires sur le site sylae et touche 500¤ par trimestre.
Pour comptabiliser l'aide à embauche :
Numéro de compte | Libellé | Montant | ||
Débit | Crédit | Débit | Crédit | |
441xxx | Aide à l'embauche | 500¤ | ||
74xxxx | Aide à l'embauche | 500¤ | ||
Numéro de compte | Libellé | Montant | ||
Débit | Crédit | Débit | Crédit | |
512000 | Virement de l'ASP, aide à l'embauche | 500¤ | ||
441xxx | Virement de l'ASP, aide à l'embauche | 500¤ | ||
Les aides à l'embauche peuvent être considérées comme des transferts de charges
Lorsque l'aide à l'embauche peut être considérée comme un remboursement de cotisations et donc de charges, certains utilisent le compte 791xxx « transferts de charges ».
L'utilisation de ce compte se fait directement au moment du versement de l'aide, par le débit du compte banque. Aucun compte de tiers ne sera utilisé au moment de l'attribution du remboursement.
L'inconvénient est ici le suivi des sommes portées à ce compte. On peut y trouver des remboursements d'assurance en cas de sinistre par exemple. Si les sommes enregistrées sont trop nombreuses, ce compte devient vite un compte fourre-tout.
Pour comptabiliser l'aide à embauche :
Numéro de compte | Libellé | Montant | ||
Débit | Crédit | Débit | Crédit | |
512000 | Virement de l'ASP, aide à l'embauche | 500¤ | ||
791xx | Virement de l'ASP, aide à l'embauche | 500¤ | ||
Sandra Schmidt
Rédactrice sur Compta Online, média communautaire 100% digital destiné aux professions du Chiffre depuis 2003.
J'interviens sur Compta Online depuis 2007 et j'ai rejoint l'équipe en 2014. Mes articles abordent la comptabilité, la fiscalité, le droit social, les IFRS, mais aussi l'intelligence artificielle, la blockchain...
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