La mise au rebut est l'acte par lequel un stock ou une immobilisation est tout simplement annulé d'un bilan de part son absence de valeur. Pour ce faire, il est essentiel d'en comprendre le fonctionnement dans les deux cas et surtout la comptabilisation à retenir.
La mise au rebut des stocks
La perte de valeur d'un stock est un des éléments à prendre en compte au cours d'un exercice. Cette perte de valeur fonctionne en deux temps.
La dépréciation d'un stock
La dépréciation d'un stock est l'étape précédant la mise au rebut. Il s'agit de constater la diminution de valeur d'un stock donné.
Exemple
Un stock d'une valeur de 50 000¤ pour lequel une perte de valeur est constaté pour une partie des produits à hauteur de 5 000¤.
A la clôture, il faut constater la dépréciation du stock par la comptabilisation d'une provision.
Numéro de compte | Comptabiliser la dépréciation d'un stock | Montant | ||
Débit | Crédit | Débit | Crédit | |
681730 |
| Dotations aux dépréciations des stocks | 5000¤ |
|
| 39 | Dépréciation des stocks |
| 5000¤ |
Attention
Pensez à tenir un suivi de votre stock déprécié sur un tableur. Ce document vous sera très utile pour apporter la preuve de cette dévaluation en cas de contrôle de la part de l'Administration Fiscale.
La reprise de la dépréciation d'un stock
Si vous estimez que votre stock n'a plus aucune valeur, il faut commencer par reprendre la dépréciation constatée au préalable.
Exemple
En repartant de l'exemple précédent, vous devrez passer l'opération suivante :
Numéro de compte | Comptabiliser la reprise de la dépréciation d'un stock | Montant | ||
Débit | Crédit | Débit | Crédit | |
39 |
| Dépréciation des stocks | 5000¤ |
|
| 78173 | Reprise sur dépréciations des stocks |
| 5000¤ |
Par cette opération, vous aurez annulé le compte 39 - Dépréciation des stocks et obtiendrez un solde à zéro.
La mise au rebut
Pour constater la mise au rebut, vous aurez deux solutions.
- Première solution : Vous pouvez ne pas intégrer votre stock sans valeur dans le comptage de votre stock final au moment de l'inventaire. De cette manière, vous n'aurez pas tenu compte de ce stock et la valeur finale reflétera la réalité de votre situation. Ici, aucune écriture comptable à reporter hormis votre stock final.
- Deuxième solution : Vous souhaitez sortir le stock sans valeur en toute transparence. Vous intégrez la totalité des quantités sans valeur et reprenez la valeur initiale pour quantifier votre stock global. Dès lors, il vous restera à ressortir le stock sans valeur toujours pour la valeur initiale avec pour contrepartie la constatation d'une charge exceptionnelle :
Numéro de compte | Comptabiliser la mise au rebut | Montant | ||
Débit | Crédit | Débit | Crédit | |
6788 |
| Charges exceptionnelles diverses | 5000¤ |
|
| 37 | Stocks de marchandises |
| 5000¤ |
La mise au rebut d'une immobilisation
La mise au rebut d'une immobilisation s'effectue sur le même principe que pour un stock c'est-à-dire l'absence de valeur. Une valeur nulle pour un actif se rencontre notamment lorsqu'un bien est considéré comme hors d'usage et qu'il faut le sortir du bilan comptable.
Bien sûr, dans ce cas, aucune indemnisation n'est reçue pour la perte de valeur de l'actif comme une indemnisation d'assurance par exemple.
Un amortissement exceptionnel
Avant de constater la mise au rebut, il faut réaliser un amortissement exceptionnel pour le cas où l'immobilisation ne serait pas totalement amortie en totalité au jour de la sortie. Cet amortissement exceptionnel des immobilisations mises au rebut concernera la période allant du jour de la mise au rebut jusqu'à la fin de la durée d'amortissement.
Exemple
Un ordinateur acquis le 1er janvier N pour une valeur de 900¤ est considéré comme hors d'usage le 31 décembre N+1. La durée d'amortissement de ce bien est de 3 ans et sa valeur nette comptable à la clôture de 600¤. L'amortissement étant réalisé pour deux années, il faut donc amortir de manière exceptionnelle la dernière année.
Numéro de compte | Comptabiliser la mise au rebut d'une immobilisation | Montant | ||
Débit | Crédit | Débit | Crédit | |
6871 |
| Dotations aux amortissements (exceptionnelle) | 300¤ |
|
| 2818 | Amortissement des immobilisations corporelles |
| 300¤ |
(900 x ⅓ = 300¤)
La mise au rebut
La constatation totale de l'amortissement d'un bien à mettre au rebut permet ensuite de pouvoir le sortir en bonne et due forme de l'actif du bilan. Le compte 281 - Amortissement des immobilisations aura la même valeur que le compte 21 - Immobilisations du fait d'un amortissement complet de l'actif.
Exemple
Si l'on repart du même exemple que pour l'amortissement exceptionnel.
Numéro de compte | Comptabiliser la mise au rebut | Montant | ||
Débit | Crédit | Débit | Crédit | |
2818 |
| Amortissement des immobilisations corporelles | 900¤ |
|
| 2183 | Matériel de bureau et matériel informatique |
| 900¤ |
Par cette opération, le matériel informatique est sorti de l'actif du bilan à sa valeur d'acquisition (900¤) et son amortissement est annulé pour la part d'amortissement régulièrement déduit (600¤) ainsi que pour la part dite exceptionnelle (300¤).
Attention
Contrairement à une cession d'actif habituelle, la mise au rebut ne génère aucune opération par les comptes 675 - Valeurs Comptables des éléments d'actif cédés ou 775 - Produits des cessions d'éléments d'actif.