BanStat
Logo Compta Online

Comptabiliser l'assurance d'un véhicule

48 578 lectures
0 commentaire
Catégorie : Charges externes
48 578
0
Article écrit par (1252 articles)
Modifié le
Comptabilisation assurance véhicule

L'assurance d'un véhicule peut-elle faire partie des charges normales d'une entreprise ? Dès lors que le véhicule est utilisé à des fins professionnelles, la réponse est bien évidemment positive.

Toutefois, si l'entreprise rembourse des indemnités kilométriques pour le véhicule personnel du dirigeant, la comptabilisation assurance voiture ou sa quote-part en fonction de l'utilisation professionnelle, ne sera pas déductible fiscalement.

La comptabilisation des frais et taxes d'assurance du véhicule

La facture d'assurance d'un véhicule contient parfois un certain nombre de lignes. L'assurance elle-même mais aussi un certain nombre de taxes.

Pour mémoire, ces taxes diverses ne doivent pas être confondues avec la TVA. Elles ne sont jamais déductibles. L'intégralité des sommes à payer est donc comptabilisée dans un compte 616 Primes d'assurance.

Exemple

Une société loue un véhicule utilitaire à l'aide d'un contrat de longue durée. Les loyers sont comptabilisés en charges dans un compte 612 ou 613.

Elle reçoit un courrier de son assureur qui fait état d'un montant annuel à payer de 1 000¤. Les sommes seront prélevées dans les 15 jours.

Numéro de compte

Prélèvement de l'assureur

Montant

Débit

CréditDébitCrédit

616

Primes d'assurance du véhicule1000¤
5121

Banque

1000¤

Comment comptabiliser l'assurance de véhicules ?

Les cotisations relatives à l'assurance de véhicules doivent être comptabilisées au débit du compte 616, par le crédit du tiers assureur (compte 401).

Si l'assurance annuelle N+1 est comptabilisée à réception de la facture sur l'exercice N, il faudra faire attention de bien rattacher la charge à l'exercice suivant, en utilisant notamment le compte 486 Charges constatés d'avance.

Il est important de distinguer l'attestation d'assurance, qui prouve que le sinistre est assuré, de la quittance d'assurance, qui prouve que la prime de risque a été réglée.

Aussi, le versement des indemnités (même en cas de sinistre) peut être, suspendu par l'assureur, s'il doit faire face à des impayés de son assuré plus de 10 jours après la date d'échéance. Des exceptions et recours sont néanmoins possibles, si l'assuré démontre qu'il est lui-même victime de l'insolvabilité de ses clients, et donc qu'il ne peut plus honorer ses factures. Pour se prémunir de ces aléas, il peut par exemple souscrire une assurance responsabilité civile.

Par ailleurs, le versement des indemnités d'assurance doit être comptabilisé au crédit du compte 791 Transfert de charges.

 

La déductibilité fiscale des frais d'assurance du véhicule

Les frais d'assurance sont comptabilisés en principe dans un compte 616 et déduits également sur le plan fiscal. La société peut donc les prendre en charge à condition qu'il ne s'agisse pas des frais liés à un véhicule personnel, non utilisé à des fins professionnelles.

Le véhicule concerné peut être un véhicule de l'entreprise, comptabilisé à l'actif, ou un véhicule appartenant au dirigeant et utilisé à des fins professionnelles.

Dans le second cas, il sera possible de déduire des indemnités kilométriques pour le nombre de kilomètres parcourus dans l'intérêt de l'entreprise, ou de déduire les frais réels, à condition d'apporter la preuve de l'utilisation professionnelle.

Le montant des indemnités kilométriques dépend d'un barème publié chaque année par l'administration fiscale.

Si l'entreprise rembourse les indemnités kilométriques et prend en charge une partie des factures, il faudra déduire les remboursements déjà effectués. Le cumul des deux méthodes n'est pas possible.


Comptabiliser l'assurance d'un véhicule


© 2024 Compta Online
Retour en haut