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Comptabilisation d'une facture de sinistre remboursée

5 réponses
4 122 lectures
Ecrit le : 01/06/2017 10:40 par Lucie-sa

Bonjour à tous et à toutes,

Je suis comptable junior fournisseur dans une Laiterie, nous avons eu récemment un sinistre sur l'une de nos machines.

Je reçois ce jour une facture d'honoraires de l'expert en charge de ce dossier; mais sur cette facture il est indiqué qu'elle a été réglée entièrement (TTC) par notre assurance...

Cependant il est indiqué également que cette facture nous permet de récupérer la TVA!

Ma première question est : Comment pouvons nous récupérer une TVA que nous ne payons pas?

Et ma deuxième question est: Pouvez-vous me confirmer la comptabilisation de cette facture, c'est à dire en compte 622.. + TVA au débit à crédit du compte 791.. HT + 401

Merci pour votre aide et le temps que vous voudrez bien m'accorder.

Re: Comptabilisation d'une facture de sinistre remboursée

Ecrit le : 01/06/2017 20:29 par Mozo

Bonjour,

Je suis étonné que l'assureur ait remboursé le TTC, attendez vous a un appel de l'expert pour vous demander de régler la TVA.

Comptabilisez la facture normalement, et le remboursement de votre assurance au compte 791000, en HT ou TTC en fonction de la réaction de l'expert.

Cordialement

Christian



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Modérateur Compta Online

Re: Comptabilisation d'une facture de sinistre remboursée

Ecrit le : 02/06/2017 09:39 par Lucie-sa

Bonjour,

Tout d'abord merci pour votre réponse; cependant l'expert m'a dit qu'il a déjà reçu le TTC par l'assurance, et que de ce fait on peux récupérer la TVA.

Mais je ne vois pas comment solder mon compte fournisseur si je ne paye pas la TVA...

Merci pour votre aide!

Re: Comptabilisation d'une facture de sinistre remboursée

Ecrit le : 02/06/2017 19:25 par Mozo

En principe l'expert ne reçoit pas d'argent, le réparateur oui.

L'assurance rembourse soit l'utilisateur soit le réparateur mais pas l'expert qui est neutre.

Il semble donc que pour vous l'assurance ait remboursé la totalité de la facture,  le TTC au réparateur.

Un remboursement d'une assurance doit être comptabilisé en transfert de charge

par conséquent vous réglez votre facture en passant une od de fournisseur à transfert de charge.

cordialement

christian



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Modérateur Compta Online

Re: Comptabilisation d'une facture de sinistre remboursée

Ecrit le : 03/06/2017 08:11 par Vénaïg Le Bris

Bonjour Lucie-sa,

D'après ce que vous nous indiquez, votre assureur a pris en charge la totalité des honoraires de l'expert, y compris la TVA. A mon sens, vous pouvez récupérer la TVA sur la facture d'honoraires et constater l'indemnisation réalisée par l'assureur en TTC. Cela vous générera un différentiel à votre avantage lié à la TVA. Concrètement, voici les écritures à passer :

  • Comptabilisation des honoraires de l'expert (journal d'achat)
401000Fournisseurs
TTC622800Autres honorairesHT
44566TVA déductibleTVA
    • Comptabilisation de l'indemnisation réalisée par votre assureur (journal d'OD)
    401000FournisseursTTC
    791Transfert de charges
    TTC

    Ainsi vous solderez votre compte de tiers et le delta correspondant à la différence entre le produit et la charge correspondra bien à votre TVA.

    Cordialement,



    --------------------
    Modératrice Compta Online

    Re: Comptabilisation d'une facture de sinistre remboursée

    Ecrit le : 03/06/2017 11:16 par Lucie-sa
    Bonjour,

    Un grand merci pour vos réponses, cette facture a été un casse tête, je suis contente qus ce soit résolu!

    Je vais donc passer le TTC en 791.

    Bon week-end de 3 jours à vous ??
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