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Comptabilisation de la rsp en ues

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Ecrit le : 22/03/2012 22:42 par Fafa-rai-valdez
Bonjour,

J'ai un petit souci pour boucler les comptes de notre groupe. En effet, après avoir calculer la participation individuelle de chacune des entités et déterminer la participation Groupe UES, il s'avère que l'affectation par salarié basée sur des critères de rémunération et de temps de cette participation remet totalement en cause la participation comptabilisée au niveau individuel selon la formule légale. Si nous ajustons la RSP en fonction de ce qui sera vraiment versé aux salariés de chacune des entités, cela modifie le résultat fiscal et on repart dans le calcul, etc...bref, c'est le serpent qui se mord la queue.
Cependant, nos commissaires aux comptes qui n'ont rien vu en N-1 serait près à nous faire modifier la participation pour corroborer avec les états financiers qui seront présentés au différents organismes.

Quelqu'un a déjà t'il eu ce souci ou une idée du mode de comptabilisation à retenir au niveau des entités statutaires. Comptabilisation finale selon le mode légal de calcul par entité ou comptabilisation selon le montant réellement versé aux membres de l'entité après détermination de la participation de l'UES ?

Merci de votre retour,

meilleures salutations

Re: Comptabilisation de la rsp en ues

Ecrit le : 30/10/2015 16:52 par Sencey
Message édité le 30/10/2015 16:55 par COC Admin

Bonjour

avez-vous eu la réponse à votre question car je suis dans un cas similaire.

nous avons calculons la RSP sur chaque entité  de l'UES.

au final la provision se retrouve dans 2 sociétés sur trois.

Or la participation est bien versé à tous les salariés de l'UES.

les impôts remettent en question la participation des salariés qui font partis du crédit impôt recherche car la provision

de leur participation n'est pas comptabilisée dans leur société. 

nous savons qu'il existe deux méthodes de comptabilisation.

si vous avez une idée pouvez-vous me la soumettre.

merci par avance

SENCEY

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