Bonjour,

merci à tous pour l'aide qui vos conseils sur ce sujet.

J'ai un client qui a signé une redevance d'exploitation pour 2 années. Ce contrat prévoit un montant minimal pour cette licence (80 K€). Ce contrat est signé à une date N mais ne commencera qu'en N+1 et pour 2 ans à partir de N+1.

Les conditions financières prévoient un versement de 80 K€ échelonné sur 18 mois. Ce versement est une sorte d'avance car pour tout produit vendu la redevance s'élève à 8 % du CA généré par l'entreprise. Ces pourcentages s'imputent sur cette avance. Toutefois, le montant de 80 K€ est acquis même si l'entreprise réalise un CA moins important que le CA * 8 %.

La question est de savoir :
- doit on comptabiliser les 80 K€ dès la signature du contrat ?
- doit on procéder à une CCA en fonction du CA engendré par cette licence d'exploitation ?
- doit on comptabiliser un FNP lié à l'échelonnement des 80 K€ (facturation tous les 6 mois d'un tiers des 80 K€)

merci pour vos réponses