AMPLI MUTUELLE

Comptabilisation en association de dons en nature reçus par un mécène

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Ecrit le : 07/04/2017 11:08 par Beneval

Bonjour,

ma question porte sur la comptabilisation de dons en numéraire pour l'acquisition d'un véhicule électrique et  de dons en nature (véhicules 2 roues électriques neufs) reçus par un mécène par notre association. En ce qui concerne le don en nature, il faut le comptabiliser en immobilisations et l'amortir, quel serait le compte de contrepartie 102500 ou 778. Ou Faut-il utiliser les comptes 8 puisqu'il s'agit d'une convention de mécénat? J'ai lu  les sujets déjà traités mais je ne trouve pas mon cas.

merci pour votre aide.

bonne journée.

bien cordialement.

Re: Comptabilisation en association de dons en nature reçus par un mécène

Ecrit le : 08/04/2017 19:02 par Mozo

Bonjour,

Il faut différentier si vous êtes une association :

  • A but lucratif
  • A but non lucratif
    •       - sans obligation d'utiliser le plan comptable
    •       - obligation par les bailleurs d'utiliser le plan comptable

Dans le 1er cas, il faut tenir une comptabilité exactement comme toutes sociétés, puisque l'association est soumise à toutes les taxes et impôts.

Dans le 2sd cas, une association qui n'a pas besoin de tenir une comptabilité conformément au plan comptable,  pourra passer en charge la totalité de l'achat quelque soit son prix et la subvention au compte 740000.

Si le bailleur demande dans la convention une comptabilité conforme au plan comptable, il faudra observer si la subvention est de fonctionnement ou d'investissement.

Une subvention d'investissement : 

L'investissement acquis est immobilisé et amorti sur le nombre d'année d'utilisation envisagée compte 21 et 28.

Lorsqu'elle est versée elle se comptabilise au compte 131000.

Chaque année vous constatez un amortissement de l'équipement entre les compte 681 et 28 en même temps pour le même montant vous passez en charge la subvention compte 139000/777000.

Ainsi le compte 777 sera l'équivalent au compte 681.

777.Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice

Attention, si dans la convention l'objet de l'investissement est la propriété du bailleur,  cela nécessiterait un traitement différent.

Cordialement

Christian

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