Editions Foucher

Comptabilisation des DPS

7 réponses
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Ecrit le : 05/12/2013 23:36 par Jifreixa

Bonsoir,

Voilà je ne trouve rien dans mon livre de Comptabilité Approfondieet encore moins sur le Net :

Je voudrais savoir comment comptabiliser les DPS (Droits Préférentiels de souscription) et les DA (droits d'attribution) chez l'actionnaire.

Partant du principe que leur rachat ou cession va impacter le compte 512 Banque, j'aimerai savoir quelle est la/les contrepartie logique.

Merci de votre aide !

Cordialement



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Jidejo

Re: Comptabilisation des DPS

Ecrit le : 07/12/2013 13:20 par Mtl

Bonjour,

De mémoire, la valeur des droits (DA ou DS) est à déduire de la valeur des titres auxquels ils se rattachent.

Exemple cession de DS rattachée à des titres de participation, il faudra créditer le 261.

Cordialement,

Re: Comptabilisation des DPS

Ecrit le : 08/12/2013 16:12 par Sidi

Bonjour

Pour la société bénéficiaire des actions, le DA, le DPS ou le BS est à inclure au coût d'acquisition des actions acquises.

Concernant la société qui émet des Bons de souscriptions d'action, le compte à utiliser est le compte 1045 "bons de souscriptions d'actions".

Lorsqu'une entreprise acquiert un DA, un DPS ou un BS dans le but de le revendre, le compte à utiliser est 5082 "Bons de souscriptions d'actions". Je rappelle que lorsque le DA, le DPS ou le BS a permis d'acheter des actions, ces derniers doivent être inclus aux coûts d'acquisition des titres.

En espérant vous avoir aidé.

Cordialement

Re: Comptabilisation des DPS

Ecrit le : 14/12/2013 22:10 par Papico

Bonsoir,

Non, Non, Non les droits de souscriptions sont pas enregistrés. Les droits de souscription permettent aux anciens actionnaires de sauvegarder leur droit dans la société.Tu es bien d'accord que si tu procédes à un augmentation de capital cela dilue ton capital et risque de faire baisser le cours de tes actions donc pour palier à cela et ne pas léser les anciens actionnaires les nouveaux entrants doivent verser aux anciens actionnaires un DPS qui représente la perte qu'ils ont subit lors de l'augmentation. Le DPS tu l'enregistres pas. Les nouvelles actions issues de l'augmentation sont enregistrées au prix d'émission dans le journal le DPS tu en tiens pas compte dans le journal attention!!!!.

Re: Comptabilisation des DPS

Ecrit le : 14/12/2013 22:45 par Sandra Schmidt
Message édité le 14/12/2013 23:09 par Icovellauna

Bonjour Papico,

J'ai l'impression que vous n'avez pas lu l'intégralité du sujet...

En lisant la question d'origine, je comprend que c'est une société tierce, qui a acheté ces droits aux actionnaires afin d'entrer au capital de la société et donc dans le but d'avoir accès à l'augmentation de capital. Le compte 508200 est donc justifié à mon sens puisque cette acquisition engendre un flux financier.

êtes-vous certain de votre réponse ? Quelles sont vos sources ?

Voici les miennes :

  • article 445/50 du PCG
  • §1933-1 et suivants du mémento comptable 2014

Merci

PS : Merci de faire un effort dans la rédaction de vos messages. On a du mal à vous suivre jusqu'au bout.



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Rédactrice et modératrice sur Compta Online

Re: Comptabilisation des DPS

Ecrit le : 15/12/2013 15:37 par Sidi
Message édité le 15/12/2013 15:43 par Sidi

Bonjour Papico

Dans mon précédent message, j'ai indiqué que les DA, DPS ou BS doivent être inclus dans le coût d'acquisitions des titres acquis par la société bénéficiaire.

Maintenant concernant la société émettrice lors d'une augmentation du capital, le DPS n'est pas émis par la société car ce sont les actionnaires existant avant l'augmentation du capital qui possèdent ces droits (DPS). Ces actionnaires ont la possibilité de souscrire à l'augmentation du capital ou à vendre leurs (DPS) à une personne physique ou morale qui souhaite souscrire à l'augmentation du capital. Le compte 508200 est donc utilisé par la société qui achète ce DPS.

Maintenant, dans le cas ou un actionnaire personne morale, existant avant l'augmentation du capital, qui ne souhaite pas souscrire à l'augmentation et qui décide de vendre ces DPS, la VNC du droit vendu doit être imputée au coût d'acquisition du titre de participation. Nous devons par conséquent déterminer la valeur nette comptable fictive du DPS qui se calcule à partir de la formule suivante :

- (Valeur d'achat des titres x Valeur de cession du DPS/ (Valeur de l'action avant l'augmentation du capital)

Dans le cas où une société qui souhaite augmenter son capital émet préalablement à l'opération des BSA, les BSA de la société émettrice se comptabilisent dans le compte 1045.

Cordialement

Re: Comptabilisation des DPS

Ecrit le : 16/12/2013 19:26 par Papico

Je suis d'accord pour la société qui achète des actions les DPS ont inclus inclus dans le cout d'acquisition, pour la société qui procède à une augmentation de capital en numéraire les nouvelles actions sont valorisées à leur prix d'émission.Après je sais pas dans quel contexte l'auteur du post se place

Re: Comptabilisation des DPS

Ecrit le : 16/12/2013 19:52 par Papico

Bonsoir,

Si c'est un actionnaire nouveau on intègre les DPS dans le cout d'acquisition si c'est un actionnaire Ancien qui utilise ses DPS pour souscrire à l'augmentation alors le cout des DPS n'est pas inclus dans le cout d'acquisition.C'est pas à chaque fois qu'on intègre les DPS dans le cout d'acquisition cela dépend si c'est un actionnaire ancien ou nouveau.

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