BanStat
Logo Compta Online
fulll

Comptabilisation des debours avec TVA pour un bnc

9
15 832
0
9 réponses
15 832 lectures
0 vote
  • Pages : [1]
Alien
ProfilAlien
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Ecrit le: 14/08/2008 18:33
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,
je souhaiterai savoir comment doit-je comptabiliser les debours d'un avocat exercant en liberal:
certains sont soumis à tva d'autres non ( debours judiciares et debours fiscaux)
dois je passer par un compte 467.. ou un compte de charge.
et si je ne deduit pas la tva, (theorie des debours),personne ne pourra la deduire ?
MERCI BEAUCOUP !
Nad64
ProfilNad64
Responsable comptable en entreprise
  • 64 - Pyrénées-Atlantiques
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 170 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte LinkedIn
Responsable comptable en entreprise


Re: Comptabilisation des debours avec TVA pour un bnc
Ecrit le: 14/08/2008 18:36
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Vous pouvez récupérer la TVA sur les débours.
L'avocat n'a pas mis les pièces justificatives?

Cordialement,

A lire : Comptabilisation de l'achat d'un vélo électrique



--------------------
Nad64
ProfilNad64
Responsable comptable en entreprise
  • 64 - Pyrénées-Atlantiques
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 170 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte LinkedIn
Responsable comptable en entreprise


Re: Comptabilisation des debours avec TVA pour un bnc
Ecrit le: 14/08/2008 18:50
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour Alien,

Vous savez, il vaut mieux poser vos questions sur le forum que par MP. Vous aurez plus de réponses (d'autres intervenants) et ces dernières peuvent intéresser d'autres personnes.

Je n'ai pas bien compris votre message où vous me parlez de ventes...

J'avais compris que vous aviez reçu une factures d'un avocat avec des honoraires et des débours, et que vous vous posiez la question de savoir si vous pouviez déduire la TVA sur les débours.
Ma réponse est oui.
D'ailleurs, normalement, l'avocat joint à sa facture les pièces justificatives où apparait la TVA à déduire.

Je ne comprends pas trop de quelle vente vous me parlez dans votre MP.

Pouvez vous être plus claire?

Merci.


--------------------
Alien
ProfilAlien
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Comptabilisation des debours avec TVA pour un bnc
Ecrit le: 14/08/2008 18:50
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
SI SI il a mis les factures.
mais comme j'avais vu "la theorie des debours" (cgi article 267) qui permettrai de ne pas comprendre dans la base d'imposition de la tva ce type de frais , je trouve ca bizare.
donc le mieux c'est que je deduise la tva lors de l'achat et que je la collecte lors de la refacturation au client ?
Et savez vous comment comptabiliser les debours : à l'achat par un 608 et ensuite en compte 7.. prestations de services?
car j'avais lu qu'il fallait passer par un compte de passage mais comme il s'agit d'un BNC...
je vous remercie.
Alien
ProfilAlien
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Comptabilisation des debours avec TVA pour un bnc
Ecrit le: 14/08/2008 18:54
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Oui excusez moi
c'est la premiere fois que j'utilise ce forum.
et bien en fait l'avocat fait des frais qu'il refacture ensuite au client.
sur ces frais, je deduis la tva mais lors de la refacturation au client je collecte la tva ?
Alien
ProfilAlien
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Comptabilisation des debours avec TVA pour un bnc
Ecrit le: 14/08/2008 19:00
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
En fait c'est moi qui fait la comptabilité de l'avocat. (ENFIN QUI ESSAIE)
et je ne trouve pas d'info tres claires dans les lefevre sur la comptabilisation de ce type d'operation.
desolée de ne pas avoir été tres claire.
Nad64
ProfilNad64
Responsable comptable en entreprise
  • 64 - Pyrénées-Atlantiques
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 170 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte LinkedIn
Responsable comptable en entreprise


Re: Comptabilisation des debours avec TVA pour un bnc
Ecrit le: 14/08/2008 19:00
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Re,

Si j'ai bien compris, c'est un exercice et vous vous placez du côté de l'avocat. C'est ça?

Donc en effet, tout cela s'enregistre par un compte de tiers.
L'avocat ne déduit pas la TVA sur ces frais, il enregistre le tout dans un comptes de tiers.
La "refacturation" passe également par un compte de tiers.

La TVA est déduite par le client.

Cordialement,


--------------------
Alien
ProfilAlien
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Comptabilisation des debours avec TVA pour un bnc
Ecrit le: 14/08/2008 19:07
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci b
mais ca ne pose pas de probleme dans le fait qu'il s'agit d'un BNC et que j'utilise un compte de passage.
en plus sur la 2035 A ,pourquoi parle t on ligne 2 des "debours payes pour le compte des clients ? car si tout passe par un compte de passage, il n'apparaitra rien dans le compte de resultat
Nad64
ProfilNad64
Responsable comptable en entreprise
  • 64 - Pyrénées-Atlantiques
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 170 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte LinkedIn
Responsable comptable en entreprise


Re: Comptabilisation des debours avec TVA pour un bnc
Ecrit le: 14/08/2008 19:26
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Les BNC sont loin d'être ma spécialité.
J'ai regardé le formulaire et est indiqué ligne 1 les recettes encaissées (donc y compris les débours) puis ligne 2 on retire les débours pour donner ligne 4 les recettes nettes.

Donc, pour moi, tout va bien.

Cordialement,


--------------------
Alien
ProfilAlien
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Comptabilisation des debours avec TVA pour un bnc
Ecrit le: 14/08/2008 21:37
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Ok .
c'est vrai que ca me parait le plus logique.
merci beaucoup j'ai bloqué sur cette question toute la journée.
merci encore.
Retour en haut


  • Pages : [1]







connectés
Publicité
INTEC
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer