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Comptabilisation des charges de msa

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Ecrit le : 19/10/2010 13:04 par Steph41110
Bonjour,

Je sais que le sujet a été plusieurs fois abordé mais je n'arrive pas à tout comprendre, étant donné que je me retrouve pour la première fois face à la MSA.

Il s'agit d'une entreprise de travaux forestiers soumise aux cotisations de la MSA. Dans cette entreprise travaillent le gérant et 2 salariés (un en CDI, l'autre en CDD).

Lorsque l'appel de cotisations trimestriel sur les salaires est reçu, il y a une page par salariés, une pour le gérant, et une récapitulative (qui est égale à la somme des 3 autres + CSG/CRDS), chacune détaillée par la part patronale et ouvrière.

Admettons les chiffres suivants pour le 1er trimestre
cotisations toutes parts du gérant : 600 ¤
cotisations toutes parts du salarié 1 : 4 000 ¤
cotisations toutes parts du salarié 2 : 1 600 ¤
CSG / RDS : 900 ¤
Donc à verser à la MSA : 7 100 ¤

L'écriture suivante est-elle correcte si je me fie à ce que j'ai pensé comprendre ?

D : 646 (cotisations sociales de l'exploitant) : 600
D : 645... (cotisations à la MSA) : 5 600
D : 108 (compte de l'exploitant) : 900
C : 43... (MSA) : 7 100

Et lors du paiement solde du compte 43... par 512 pour 7 100.

Je vous remercie par avance de l'attention que vous porterez à mon problème.

Cordialement,

Steph41110

Re: Comptabilisation des charges de msa

Ecrit le : 19/10/2010 19:53 par Lucky luc
Bonsoir,

Même si vous relevez de la MSA, vous pouvez comptabiliser de manière classique au moment du calcul des bulletins de paye. (Même si ça n'est pas facile de s'y retrouver avec le nombre de cotisations à acquitter).

Si vous ne comptabilisez les cotisations que chaque trimestre, vous ne pouvez procéder comme vous le faites puisque par exemple une partie des 7 100 ¤ de cotisations versées à la MSA sont salariales et non donc pas vocation à figurer en comptes 64. Ou que oar ailleurs, une partie de la CSG/RDS est relative aux salariés.

Cordialement.

Luc

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Re: Comptabilisation des charges de msa

Ecrit le : 20/10/2010 10:37 par Steph41110
Bonjour,

Tout d'abord merci pour votre réponse. Et le pire c'est que j'ai négligé la part salariale... Je le sais pourtant, mais je suis tellement perturbée par ce premier enregistrement de MSA que je l'ai complètement oubliée !

Donc pour récapituler : je passe mes écritures de paye normalement, et j'enregistre ma part patronale vis à vis des bordereaux de MSA.

Une dernière petite question : la CGS / RDS du gérant je la comptabilise bien au compte 108 ?

Merci beaucoup d'avoir prêté attention à ma demande Lucky luc.

Cordialement,

Steph41110

Re: Comptabilisation des charges de msa

Ecrit le : 20/10/2010 13:40 par Lucky luc
Bonjour,

Citation
je passe mes écritures de paye normalement, et j'enregistre ma part patronale vis à vis des bordereaux de MSA.

Si vous enregistrez une paye de manière habituelle, la part patronale est comptabilisée à ce moment.
Cependant, il peut y avoir ensuite un écart entre ce que réclame la MSA et ce que vous avez comptabilisé. Il faut voir d'où vient cet écart : cotisation oubliée (prochains bulletins à rectifier) ou petits écarts de calculs. Dans le premier cas, je mettrais à jour le montant dû à la MSA par le compte 64 idoine ; dans le second, j'utiliserais 658 ou 758.

Citation
Une dernière petite question : la CGS / RDS du gérant je la comptabilise bien au compte 108 ?

C'est un gérant minoritaire, non ? Si c'est le cas, la comptabilisation se fait comme pour un salarié.

Cordialement.

Luc

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Re: Comptabilisation des charges de msa

Ecrit le : 20/10/2010 13:59 par Steph41110
Bonjour,

Merci pour ces éclaircissements.

Il s'agit d'un gérant majoritaire.

Cordialement

Steph41110

Re: Comptabilisation des charges de msa

Ecrit le : 20/10/2010 14:38 par Lucky luc
Bonjour,

Les cotisations du gérants majoritaires sont calculées trimestriellement par la MSA avec celles des salariés ?

Cordialement.

Luc

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Re: Comptabilisation des charges de msa

Ecrit le : 20/10/2010 15:32 par Steph41110
Bonjour,

C'est la première fois que je me retrouve à traiter des cotisations de la MSA, mais oui il semblerait.
En fait j'ai 4 feuilles pour le trimestre : 1 par salarié (donc 2 feuilles), 1 pour le gérant et 1 récapitulative.
Vu votre étonnement, il n'a peut être pas le statut de gérant ?
Je viens juste de prendre ce dossier, ma collègue m'a dit que telle personne était le gérant, mais peut être s'est-elle trompé dans la dénomination de celui-ci, je crois qu'il va vraiment falloir que je "farfouille" dans ce dossier.
Sur la feuille correspondant au gérant, il y est inscrit "mandataire social".

Cordialement.

Steph41110

Re: Comptabilisation des charges de msa

Ecrit le : 20/10/2010 17:54 par Lucky luc
Bonjour,

S'il est majoritaire, il devrait, me semble-t-il, cotiser au RSI.

Êtes-vous sûr qu'il est majoritaire ?

En tout cas, il est certainement gérant puisqu'il y a la mention mandataire social.

Les cotisations (sauf chômage et FNGS) sont-elles les mêmes que celles des salariés ?

Cordialement.

Luc

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Re: Comptabilisation des charges de msa

Ecrit le : 21/10/2010 09:17 par Steph41110
Bonjour Luc,

Il m'a dit qu'il était majoritaire lorsque je l'ai vu, mais j'ai regardé les statuts et il est associé à son père (chacun possède 50% de l'entreprise) si cela peut répondre à votre question.

Pour ce qui est des cotisations, il en a beaucoup moins que les salariés (ASA totalité, ASA sous plafond, accident du travail, allocation familiale, contribution solidarité autonomie, allocation logement, retraite cadres, AGFF cadres, GMP cadres et CET cadres).

Cordialement.

Stéphanie

Re: Comptabilisation des charges de msa

Ecrit le : 21/10/2010 09:46 par Lucky luc
Bonjour,

S'il est gérant égalitaire, il est considéré comme minoritaire et, au niveau social, relève bien du régime de sécurité sociale des salariés. Il doit donc avoir un bulletin de paye et la comptabilisation de son salaire et et des charges sociale est identique à celle des salariés (si ce n'est qu'au lieu de 421, l'utilisation du compte 455 peut sembler plus judicieuse).

Cordialement.

Luc

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