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Comptabilisation de la deee

4 réponses
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Ecrit le : 27/11/2007 09:41 par Maklere
Bonjour à tous...

Je suis amené à acheter et revendre des accessoires informatiques (type clé USB), et dois donc mentionner le montant de l'eco-taxe sur mes factures de vente. Or, je ne trouve aucun site précisant les modalités :
je sais que l'eco-taxe peut être mentionnée en pied de facture mais c'est tout...
Maintenant, faut-il :
- inclure le montant HT de l'eco-taxe dans le montant HT du produit et mentionner en pied de facture "dont x € HT au titre de l'élimination des déchets", dans ce cas quelle est la mention pour la TVA ? Doit-on obligatoirement la mentionner ?
- mentionner le montant HT du produit sur une ligne, et le montant de l'éco-taxe, sur une autre ligne, les deux s'additionnant pour le calcul de la tva,
- inclure le montant HT de l'eco-taxe dans le montant HT du produit et mentionner en pied de facture sans se soucier de la tva "dont x € TTC au titre de l'élimination des déchets"
- peut-on cumuler toutes les éco-taxes ensemble pour ne mettre qu'une seule mention (eco-taxe globale)

Et enfin, en fonction de ce qui ressortira de tout ça, quelle est la comptabilisation préconisée ?
J'ai trouvé sur le net cette proposition : qu'en pensez-vous ?

jal ACHAT
607 achats marchandises (prix d'achat du produit sans la DEEE) : DEBIT
608 eco-taxe (montant total de la DEEE) : DEBIT
4456 tva deductible : DEBIT
401 tiers fournisseur : CREDIT

jal VENTE
707 ventes marchandises (prix d'achat du produit sans la DEEE) : CREDIT
708 eco-taxe (montant total de la DEEE à l'identique) : CREDIT
44571 tva collectée : CREDIT
411 tiers client : DEBIT

Je suis preneur de toutes propositions !...

Merci à tous de votre attention et de vos réponses...


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Maklère

Re: Comptabilisation de la deee

Ecrit le : 27/11/2007 11:29 par Claudusaix
Message édité le 27/11/2007 11:32 par Claudusaix
Bonjour,

N'étant pas spécialiste mais ayant vu ces documents lors de mes recherches sur un autre sujet.

Voici les documents que j'ai retrouvés :



Espérant que cela vous soit utile.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Comptabilisation de la deee

Ecrit le : 05/11/2017 08:26 par Andalouse31

Bonjour , 

je relance un peu le sujet car notre société sera aussi soumise à la d3e.

Nous étions partis sur une compta et gestion via Sage One mais catastrophe ils gèrent pas ça ou alors faut importer toutes les écotaxes.

Est ce que vous avez trouver une solutions ?

Rien que pour cela , nos solutions sont drastiques, soit nous passons par une license pro style ebp , ciel ou sage100 ... aie niveau compta. Ou alors on doit le faire avec directement avec notre expert comptable et ses logiciels.

Dans ciel il existe toutes les d3e mais quid ... il y a pas un système de calcul automatique ?

Merci par avance

Re: Comptabilisation de la deee

Ecrit le : 05/11/2017 11:06 par Mozo

Bonjour,

Il ne faut pas prendre un logiciel de facturation qui serait trop dimensionné pour la taille de votre entreprise.

A moins d'avoir plusieurs centaines de factures à faire chaque mois, sur n'importe quel logiciel de facturation il faut créer un article "d3e"  et vous facturez sur chaque facture ce post "d3e"

cordialement

Christian

Re: Comptabilisation de la deee

Ecrit le : 05/11/2017 13:33 par Andalouse31

Bonjour et merci, 

j'y ai penser à editer une ligne article d3e mais la valeur de cette taxe est aléatoire en fonction du matériel vendu.

Est ce qu'il y a un système pour calculer une d3e 'moyenne' sur le montant global de la facture?

Merci encore de votre réponse

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