Les contributions volontaires en nature ou « CVN » (bénévoles, etc.) constituent une ressource précieuse et indispensable pour la plupart des associations. Pourquoi ?
La crise sanitaire aura à ce titre constitué un sacré révélateur quand il a fallu continuer l'activité sans disposer des habituels bénévoles par exemple...
La comptabilisation des CVN au pied du compte de résultat permet de :
- connaître et rendre compte de l'intégralité des « ressources mises en ½uvre » ;
- appréhender les coûts réels d'un projet ;
- sensibiliser les utilisateurs de l'information financière sur l'absence de pérennité de cette « ressource ».
Que dit la réglementation comptable ?
Le règlement ANC 2018-06 prévoit que les CVN soient valorisées et comptabilisées si les deux conditions suivantes sont remplies :
- la nature et l'importance des CVN sont des éléments essentiels à la compréhension de l'activité ;
- l'entité est en mesure de recenser et de valoriser les CVN.
Si une association choisit de ne pas comptabiliser les CVN, il convient d'indiquer les motifs de sa décision et la nature et l'importance des CVN.
En dehors du cas où les CVN sont considérées comme non significatives, pourquoi les entités ne procèdent-elles pas à un tel enregistrement ? En pratique, la difficulté ne provient pas de l'écriture comptable en tant que telle mais des deux phases préalables : le recensement et la valorisation.
Réaliser l'inventaire des moyens
« Étape 0 » : il faut réaliser l'inventaire des (principaux) moyens utilisés par l'association dans le cadre de l'activité, des projets, etc. : moyens immatériels et matériels, logistiques, humains, financiers.
Ensuite, il convient de les répartir entre :
- ce qui est payant, payé en numéraire : prestataires, salariés, investissements en propre, etc. ;
- ce qui est gratuit, reçu en nature : bénévoles, mises à disposition de locaux, etc.
Recenser les contributions volontaires en nature
« Étape 1 » : une fois ces moyens « gratuits » identifiés, un processus de recensement est à mettre en place.
L'objectif est de disposer d'informations fiables et cohérentes, avec des unités de mesures pertinentes et des dispositifs de contrôle.
Ainsi, des procédures fixent les modalités pratiques :
- outils de recensement ;
- méthodologie et démarche concrètes ;
- documentation à joindre : pièces, etc.
Valoriser les contributions volontaires en nature
« Étape 2 » : les principes de la valorisation doivent être clairement définis, avec une pérennité dans le temps.
Pour les bénévoles, cette « monétisation » peut être effectuée avec le SMIC chargé par exemple.
Concernant le mécénat de compétences, la valorisation relève du mécène (au coût de revient et non au prix de vente).
Enfin, ne pas oublier les trucs et astuces pour échouer à tous les coups...
- viser l'exhaustivité absolue pour les quantités, etc., puis la perfection pour la valorisation ;
- mettre en place une ou des « usines à gaz » en multipliant les tableaux, etc.
Alexandre Walliang est expert-comptable et commissaire aux comptes au sein du cabinet Pluriel Consultants.
Il est notamment membre des comités « Secteur non marchand - Associations » du CSOEC, « Associations » et « Appel à la générosité public » de la CNCC et membre du groupe de travail CSOEC-CNCC pour la Doctrine comptable (règlement comptable ANC n° 2018-06). Voir le site « Votre expert des associations ».