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Compta de sci qui passe de la 2072 à is 2035

4 réponses
5 450 lectures
Ecrit le : 21/01/2010 16:55 par Cia
Message édité le 21/01/2010 16:59 par Cia
Bonjour à tous

je reprends un dossier sci familiale constituée en 2004, et qui jusqu'en 2008, déclarait à la 2072, achat avec prêt d'un appartement donné en location, sans TVA ; pas de compta

en janvier 2009, option IS et tva car construction d'une maison individuelle (qui sera occupée par les associés mari et femme) il est prévu de demander un remboursement de tva important ; pas de compta de 2004 à 2008, juste les 2072, très peu de frais, TF, assurance, contrat entretien chaudière, intérêts dd'emprunt

je me demande un peu comment reprendre les à nouveaux au 01.01.2009.......

un conseil serait le benvenu

d'avance merci

cordialement

Re: Compta de sci qui passe de la 2072 à is 2035

Ecrit le : 21/01/2010 21:49 par Jex94
Bonjour,

Pour 2004 à 2008, il convient de refaire toute la comptabilité sur le principe des encaissements/décaissements au vu des relevés bancaires 2004 à 2008 de la SCI.
Il convient aussi de vérifier et comptabiliser tout ce qui a pu être payé et encaissé sur des comptes personnels des assciés.

Lorsque cela est fait, (la difficulté résidera dans la rigueur de l'archivage de l'ensemble des documents à prendre en compte), vous pourrez clôturer 2008 dans votre logiciel pour générer les soldes a nouveaux.

Cordialement,
Jex

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Jex94

Re: Compta de sci qui passe de la 2072 à is 2035

Ecrit le : 22/01/2010 17:46 par Cia
Bonsoir et merci de confirmer ce que je pensais faire

bon week end

Re: Compta de sci qui passe de la 2072 à is 2035

Ecrit le : 23/01/2010 23:36 par Benoit14
Bonsoir,

Votre question appelle les remarques suivantes :

- SCI à l'IS (déclaration n° 2065) et SCI BNC (déclaration n° 2035) ce n'est pas tout à fait la même chose,
- le changement de régime fiscal doit entraîner l'imposition des plus-values latentes il me semble,
- dans votre cas, je ne vois pas l'intérêt de passer à l'IS (déduction d'amortissements ?) ; bien entendu, les associés paieront un loyer...
- enfin concernant la TVA, sur quel fondement comptez-vous récupérer la TVA ? S'agissant de locaux d'habitation, les loyers ne sont pas soumis à TVA donc la TVA sur la construction n'est pas récupérable.

Quoi qu'il en soit, quel que soit le régime fiscal de la SCI, il faut toujours tenir la comptabilité de la SCI notamment pour connaître le patrimoine précis de la SCi et la position des comptes courants des associés.

Cordialement,

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Benoît RIVIERE, diplômé d'expertise-comptable |
Blog personnel : www.auditsi.eu - Audit & Systèmes d'information

Re: Compta de sci qui passe de la 2072 à is 2035

Ecrit le : 25/01/2010 10:33 par Cia
Message édité le 25/01/2010 10:48 par Dramiug
Bonjour et merci de ces précisions

je dois reprendre ce dossier mais n'ai pas encore toutes les informations et documents

en ce qui concerne la TVA, je crois que les associés comptent mettre un siège social dans une partie des locaux, mais à vérifier

cordialement
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