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Compta d'un opticien

3 réponses
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Ecrit le : 19/06/2008 14:25 par Samgace
Bonjour,

j'ai un client opticien a qui il arrive de faire des cadeaux a ses clients.

elle leur fait des remises a 100 %.

comment dois je le traduire en comptabilité?

je ne dois pas enregistrer la vente ou je considère que c'est un prélèvement personnel?

merci d'avance.

cordialement

Re: Compta d'un opticien

Ecrit le : 19/06/2008 14:53 par Affacturage
Bonjour!
Il faut passer le cadeau en frais de représentation 626 je crois et déduire la TVA mais la remise de cadeaux est à titre gratuit donc il n'y a pas de mouvement à passer

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La provocation est l'art de chatouiller les stimulis de l'autre

Re: Compta d'un opticien

Ecrit le : 19/06/2008 17:32 par Vénaïg Le Bris
Bonjour,

En ce qui concerne la TVA, le Code Général des Impôts Annexe II, par son article 238, stipule ce qui suit :

Citation

N'est pas déductible, la taxe ayant grevé :
1° Des biens cédés sans rémunération ou moyennant une rémunération très inférieure à leur prix normal, notamment à titre de commission, salaire, gratification, rabais, bonification, cadeau, quelle que soit la qualité du bénéficiaire ou la forme de la distribution, sauf quand il s'agit de biens de très faible valeur ;
2° Des biens et services utilisés pour les publicités de la nature de celles qui sont prohibées en vertu des articles L3323-2, L3323-4 et L3323-5 du code de la Santé Publique.


De plus, il est spécifié toujours dans ce même article du Code Général des impôts, au sujet de la notion de "très faible valeur" :

Citation
En application de l'article 28-00 A de l'annexe IV, la condition de très faible valeur est considérée comme remplie lorsque la valeur unitaire des objets n'excède pas 60¤.


Ce qui signifie dans votre situation, pour le cas où les biens en question dépasserait la limite donnée par l'administration fiscale :
  • une réintégration extra-comptable des biens donnés en cadeau ;
  • la non-déductibilité de la TVA.

Comme je vous l'ai dit, tout dépend du montant des cadeaux...

Cordialement,

Venaig

--------------------
Modératrice Compta Online

Re: Compta d'un opticien

Ecrit le : 19/06/2008 23:17 par Lj4
Citation : samgace @ 19.06.2008 à 14:25
Bonjour,

j'ai un client opticien a qui il arrive de faire des cadeaux a ses clients.

elle leur fait des remises a 100 %.

comment dois je le traduire en comptabilité?

je ne dois pas enregistrer la vente ou je considère que c'est un prélèvement personnel?

merci d'avance.

cordialement

Bonjour,

Oublions le mot de cadeau.

Si vous faites une remise à un client, vous comptabilisez le CA et la remise.

Aucune remise en cause de la TVA déductible, cette opération est autorisée étant liée à l'activité.

Si le taux est de 100 %, il faut le justifier par une décision commerciale appropriée.

Laurent
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