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Comment régulariser un solde de TVA sur exercice antérieur

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Latlantis
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Ecrit le: 17/02/2020 17:38
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Bonjour,

1 - Au 31/12/2017, j'ai passé l'écriture suivante en OD pour le complément d'écriture concernant la formation professionnelle et la taxe d'apprentissage :

D - 633300 pour un montant de 33.37 €

D - 445866 pour un montant de 42.13 €

C - 438600 pour un montant de 75.50 €

2 - Au 26/02/2018, lors du règlement de cette facture, j'ai soldé le compte 445866 par l'écriture suivante : D 44566 - Tva déductible et C 445866 - tva déductible en attente.

3 - Problème : je viens de m'apercevoir que le compte 445866 a un solde créditeur de 42.13 €. Après des recherches, je me suis aperçue que lors d'un changement de logiciel début 2018, le montant du solde de ce compte de TVA en attente n'avait pas été reporté au débit dans les A-Nouveaux au 01/01/2018.

La TVA déductible (444566) a été comptabilisé sur ma CA12 de l'année 2018. Je travaille sur l'exercice 2019 et je ne sais pas comment solder ce compte 445866, par quel compte ?

Merci d'avance pour votre aide.



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Sandra Schmidt
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Re: Comment régulariser un solde de TVA sur exercice antérieur
Ecrit le: 24/02/2020 09:48
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Bonjour,

Cet écart signifie que les a-nouveaux de l'exercice 2018 sont faux. Il manque certaines écritures d'inventaire passées sur l'ancien logiciel à la clôture de l'exercice alors qu'il semble que les extournes ont été faites.

À mon avis, la seule solution consiste à imprimer une balance de clôture de l'ancien logiciel et une balance d'ouverture (ou au moins le contenu du journal des a-nouveaux sur l'exercice 2018) et à comparer les deux.

Ce n'est peut être pas le seul écart.

Pour revenir à la question principale, il faut voir comment les écritures de formation professionnelle et d'apprentissage ont été passées en 2018. Si elles ont été passées correctement après l'extourne (en charges et TVA déductible), il faut solder ce compte.

Cela se fera à mon avis par une diminution de la TVA déductible de l'exercice. Attention toutefois à vérifier que le compte 4386 est soldé aussi. Dans le cas contraire, il faudra repasser l'écriture d'origine pour solder le tout.

Cordialement,

Sandra



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Latlantis
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Re: Comment régulariser un solde de TVA sur exercice antérieur
Ecrit le: 24/02/2020 12:07
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Bonjour Sandra,

Je vous remercie pour votre réponse.

J'ai donc comparé la balance de clôture (des comptes 1 à 5) de l'ancien logiciel et les A-NOUVEAUX au 01/01/2018 du nouveau logiciel, les soldes sont bien reportés de 2017 à 2018, la différence entre les deux correspond à mon résultat.

Lors du changement, j'ai fais un import de la balance de l'ancien logiciel. Cela m'a bien reporté les soldes mais pas le détail du compte de TVA en attente déductible 445866, c'est ça mon problème. Car lorsque j'ai passé l'écriture réelle, en fait j'ai crédité le compte d'attente.

Voici les montants de la balance au 31/12/2017 du compte 445866 :

Solde A-Nouveaux : -10.84 €

Cumul débit 42.13 € (correspondant à mon écriture complémentaire de formation prof. et taxe apprentissage)

Cumul crédit 30.99 €

Solde période : 11.14 €

Solde total : 0.30 € (reporté en solde sur les A-Nouveaux 2018).

Au 26/02/2018, j'ai passé les écritures suivantes :

A la banque :

438600 Autres charges à payer au débit pour 471.99 €, le compte a bien été soldé.

512 au crédit pour 471.99 €

Au journal d'OD :

445666 au débit pour 42.13 €

445866 au crédit pour 42.13 €

Vous me dites que pour solder le compte de TVA déductible d'attente, il faut que je diminue la TVA déductible de l'exercice 2019, donc par l'écriture suivante :

445866 au débit pour 42.13 €

44566 au crédit pour 42.13 €

Cela va bien solder le compte 445866 mais je me demande s'il est juste de diminuer le compte de TVA déductible qui va s'imputer sur la TVA à décaisser de 2019. Qu'en pensez-vous ?

Dans l'attente, merci.



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