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Comment refacturer des frais de bouche et d'hébergement ?

3 réponses
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Ecrit le : 31/03/2015 12:37 par Romulus14670

Bonjour, et, tout d'abord, merci pour votre aide.

J'ai trouvé différents sujets traitant plus ou moins de ma question, mais impossible de trouver une réponse claire, nette précise et vulgarisée (pour un non expert-comptable).

J'ai réalisé une prestation de service pour un client étalée sur 2 jours.

J'ai donc payé une note de restaurant pour 2 personnes, et une note d'hôtel pour 2 chambres.

Je dois maintenant refacturer ces frais de bouches et d'hébergement à mon client, et impossible d'avoir une réponse claire sur la bonne pratique...

- Certains disent qu'il faut tout simplement facturer le montant TTC puis rajouter une TVA à 20%.
- D'autres disent qu'il faut facturer le montant HT puis rajouter une TVA à 20%.

Le dernier sujet que j'ai trouvé indique qu'il faut séparer ce qui est TVA récupérable ou non et procéder comme suit :

- Frais de bouche (Resto) : Facturer le montant H.T. et ajouter la TVA 20% (car TVA récupérable).
- Frais d'hébergement (Hôtel) : Facturer le montant T.T.C. et ajouter la TVA 20% (car TVA non récupérable).

- Frais d'hébergement (Hôtel) : Une variante indique qu'il faut séparer le montant des petits déjeuners du reste de la note, et facturer les petits déjeuners H.T. + TVA, puis facturer le reste de la note TTC + TVA...

Au secours !!

C'est d'un compliqué pour pas grand chose.....

J'aimerai que la bonne pratique soit de refacturer le montant TTC + TVA 20% de l'ensemble...

SVP, Pouvez-vous me dire, simplement, clairement, en quelques lignes (pas avec un copier-coller du guide financier qui fait 15 pages), ce qu'il faut faire car je suis perdu ?

Merci par avance :-).



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Romulus14670

Re: Comment refacturer des frais de bouche et d'hébergement ?

Ecrit le : 31/03/2015 17:57 par Baobob

Bonjour,

Si vous ne voulez pas vous "casser la tête", vous facturez vos prestations à un taux plus élevé et vous indiquez "frais de placement inclus" ou une phrase du genre.

Du moins c'est ce que je ferrais.

Cordialement

Re: Comment refacturer des frais de bouche et d'hébergement ?

Ecrit le : 31/03/2015 22:40 par Pragmateek
Message édité le 31/03/2015 22:42 par Pragmateek

Bonjour,

à mon avis vous pourriez :

- prendre tout le package restaurant+hôtel indistinctement HT et l'inclure dans la facture globale ; il subira donc la TVA de 20% que vous appliquez sur vos prestations,

- récupérer la TVA sur les frais vous-même.

Le "souci" avec la même chose mais en TTC c'est que cela gonflera artificiellement le coût de la prestation pour votre client, profitant à vous et l'Etat.

Pour simplifier, si vous décidez de travailler gratuitement en ne facturant que les frais, prenons une note de restaurant de 44€TTC = 40€HT + 4€TVA10% :

- mon approche :

....* vous avez payé 44€TTC au restaurateur qui va en garder 40€HT et en reverser 4€TVA10% à l'Etat

....* vous récupérez les 4€ de TVA auprès de l'Etat => netting pour l'Etat

....* vous facturez 40€HT + 8€TVA20% = 48€TTC à votre client

....* il récupère les 8€, vous les reversez à l'Etat => netting également

....* c'est à lui à partir de votre travail de générer de la VA et de la facturer à ses propres clients pour son plus grand bénéfice et celui de l'Etat si son business est rentable, ce n'est plus votre problème,

- approche TTC :

....* idem avec le restaurateur

....* vous ne récupérez pas la TVA et facturez 44€HT + 8.8€TVA20% = 52.8€TTC à votre client

....* il récupère les 8.8€ que vous reversez à l'Etat => netting

....* vous déclarez en bénéfice ou vous versez en rémunération 4€ de plus qui seront taxés (cotisations + impôts) => vous vous partagez ce gâteau, disons cette cerise :), avec l'Etat, sans avoir rien apporté de plus en terme de VA

....* il faudra que le client génère plus de VA pour compenser ces 4€.

Donc dans le 2ème cas le flux supplémentaire de TVA ne se justifie pas par l'activité des différents intervenants et c'est juste un bonus pour vous et votre partenaire l'Etat. :)

Le raisonnement me semble tenir la route mais je veux bien être challengé dessus. :)

Re: Comment refacturer des frais de bouche et d'hébergement ?

Ecrit le : 01/04/2015 18:58 par Ludgau

Bonjour, je rejoins l'avis de Baobob, c'est facile et plus pratique



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Ludivine Gaumont
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