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Comment comptabiliser des parts d'étalon

1 réponse
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Ecrit le : 05/01/2011 16:07 par Mcdpaca
Bonjour,

Comment une SARL, dont l'objet principal permet de prendre des participations, doit-elle comptabiliser des part d'étalon dont elle est propriétaire?
Cette société n'étant pas une société agricole (donc PCG agricole non applicable).
Ces parts sont a passer à l'actif et produisent des revenus financiers grace à l'usage des droits de saillie.
Peut-on immobiliser et amortir les parts ? si oui durée ?
J'ai trouvé pas mal de chose dans le CGI (8 quinquies, 39, 39F et 61A) mais j'ai un doute sur les aspects amortissement...
On pourrait également les affecter au stock !?

je ne sais pas très bien dans quelle direction chercher...
...

Merci

Cordialement.

Re: Comment comptabiliser des parts d'étalon

Ecrit le : 07/01/2011 18:21 par Antoinedec
Bonjour;

J'ai également le cas d'une société dont l'objet est la prise de participation et qui dispose d'un cheptel de chevaux de courses, une poulinière et des parts d'étalon.

Une part d'étalon représente le droit à une saillie.

D'après l'article 8 quinquies 39 F, les parts d'étalon sont amorties suivant les modalités prévues à l'égard des chevaux. La base amortissable correspond au prix de revient.

Pour ma part, les parts d'étalon sont enregistrées dans un sous-compte de racine 218500.

La durée d'amortissement est de 5 ans. Cette durée correspond a l'ancienne doctrine en matière d'amortissement des chevaux. Le Bulletin Officiel des Impots n°27 du 12 mars 2009 permet d'amortir sur une durée de 3 ans.

La comptabilisation de chevaux en stock ne concerne, à mon avis, que les chevaux qui ne sont pas destinés à la course et les poulains.

En espérant avoir répondu à votre question,

Cordialement
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