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Collaboration en sous traitance pour un seul cabinet

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Re: Collaboration en sous traitance pour un seul cabinet

Ecrit le : 25/11/2008 12:13 par Geerald40
Bonjour MOD,

Je tenais à vous exprimer toute ma compassion et sachez que votre témoignage m'a beaucoup touché.Il faut le reconnaître, il y'a tout de même pas mal d'hypocrisie de la part de certains groupe d'expert-comptable et de leur "se*cte" OEC ( je reprend les propos d'un expert-comptable forumiste ) concernant la pratique de la profession et ses réglementations , hypocrisie que j'aurais aimée dénoncer mais par fair-play je ne me le permettre pas sur ce forum très respectable à mon goût.

Je voulais tout simplement vous demander où en êtes-vous ce jour dans votre affaire ?

Cordialement .

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Geer

Re: Collaboration en sous traitance pour un seul cabinet

Ecrit le : 01/03/2010 22:39 par Max81
Bonjour à tous,

Je relance ce sujet qui m'intéresse tout particulièrement.

1/
Diplômé depuis quelques mois, je souhaite savoir s'il existe un modèle de contrat de collaboration. Mes recherches (sur le site de l'Ordre notamment) sont restées infructueuses. C'est un concept qui semble être très développé chez les avocats mais au niveau de l'Ordre, l'information me semble être limitée. Pas d'informations auprès de mon Ordre régional.

2/
Dans un deuxième temps, l'ordonnance de 45 ainsi que le "Guide pratique de la Gestion du Tableau", disponible sur le site de l'ordre laisse la porte ouverte à l'exercice je cite "à la fois à titre individuel et en son propre nom (BNC) et en qualité de salarié ou d'associé d'un autre membre de l'Ordre".

Je souhaite effectivement conserver mon contrat de travail actuel chez un membre de l'Ordre et le cumuler avec un contrat de collaborateur libéral. Les deux contrats coexisteraient alors. Qu'en pensez-vous ?
C'est une formule un peu alambiquée voire "batarde" mais qui me permet de conserver mon statut de salarié et de commencer à développer une clientèle personnelle.

Le seul statut de salarié de membre de l'ordre me limitera, je pense, dans le développement de cette clientèle personnelle. Ne retenir que celui de collaborateur libéral n'est pas envisageable dans mon cabinet actuel. De plus, il n'offre pas, je pense, la même "sécurité" de l'emploi.

Je vous remercie par avance de vos réponses,
Cdt

Re: Collaboration en sous traitance pour un seul cabinet

Ecrit le : 02/03/2010 09:29 par Claudusaix
Message édité le 02/03/2010 09:51 par Claudusaix

Bonjour,

Je présume que vous avez consulté l'article s'intitulant Contrat de collaborateur libéral : des précautions à prendre sur le site des experts-comptables. Ceci explique peut-être l'absence de modèle sur leur site.

D'autre part, le rapport de Maître Brigitte LONGUET remis au Secrétaire d'Etat chargé du Commerce, de l'Artisanat, des Petites et Moyennes Entreprises, du Tourisme, des Services et de la Consommation fait 4 propositions (18 à 21) pour améliorer le statut de collaborateur libéral.

Cordialement,

Autre sujet consacré sur le forum



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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Collaboration en sous traitance pour un seul cabinet

Ecrit le : 02/03/2010 14:04 par Max81
Bonjour et merci de votre réponse.

J'avais effectivement déjà consulté ce bref article présent sur le site de CSOEC. Le choix du mode d'exercice (salarié, associé, collaborateur libéral) pour un jeune diplomé étant important, j'avais de ce fait trouvé très léger ce simple texte sur ce statut de collaborateur libéral.

Personne sur le forum n'a eu un recours effectif à ce mode d'exercice ? Et ma question est surtout de savoir si l'on peut le cumuler avec un contrat de travail chez un membre de l'ordre?

Car, si j'ai bien compris, ce mode d'exercice reste interdit pour le CAC. Je vois donc cette formule, car le cabinet où je suis à deux pôles distincts (EC et CAC) :
CAC : Contrat de travail classique (avec suppression des clauses, type "clause d'exclusivité")
Expertise : contrat de collaborateur libéral.

Qu'en pensez-vous ?
Concernant le contrat de collaborateur libéral, les modalités de rupture se résument à un délai de prévenance, ce qui est bien moins sécurisant qu'un contrat de travail. Ainsi, en cas de rupture du contrat de collaborateur libéral, il restera donc le contrat de travail. Pour débuter dans la vie de professionnel libéral, cette formule me semble conjuguer sécurité (avec le contrat de travail) et début de développement d'une clientèle personnelle.

De plus, le seul contrat de collaborateur libéral, à ce que j'ai pu lire sur différents forums, ne permet pas toujours dans les faits de laisser le temps libre au développement d'une clientèle personnelle. On est bien embêté à la rupture (qui se fait pour rappel sans justification, sans motif valable, après simple respect du délai de prévenance) si l'on a pas pu développer une clientèle personnelle.

Merci

Re: Collaboration en sous traitance pour un seul cabinet

Ecrit le : 02/03/2010 16:18 par Tibo42
Bonjour,

c'est vrai que ce statut à premier abord semble séduisant mais il va vite se heurter à la réalité du terrain:
pour l'exercer, il faudrait une ligne de téléphone différente du reste du bureau, est ce possible?
et après, le plus compliquer : comment savoir si un client qui vient, vient pour le cabinet ou juste pour le collaborateur libéral car si dans un cabinet d'avocat cela ne doit pas à mon avis poser trop de problème pour les missions "one shoot" dans un cabinet d'expertise comptable où la mission est récurrente cela sera différent.
en conclusion, personnellement, je ne crois pas trop à ce statut pour nous et c'est peut être pour cela que l'on ne trouve pas grand chose la-dessus à l'ordre également.

après même sans ce statut, je vois mal la coexistence d'un contrat de travail à temps partiel avec une activité libérale à coté, toujours le même problème de à qui le client!

cordialement
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