BanStat
Logo Compta Online
INTEC

Clôture des comptes URSSAF/CSG

2
3 249
0
2 réponses
3 249 lectures
0 vote
Josy
ProfilJosy
Employé en comptabilité
  • 75 - Paris
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Ecrit le: 01/02/2006 12:55
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour à tous,

Dans le cadre d'une comptabilité d'un libéral (2035), lors de la clôture des comptes annuels, notamment le compte cotisation de l'exploitant URSSAF, par lequel sont enregistrées les cotisations et le calcul de la CSG. Est-il acceptable fiscalement lors de l'établissement de liasse fiscale d'avoir ce compte, et ce d'après la balance, en position négative ?

Sachant,
1°) les cotisations :
d'une part,
de N ont été versées en N-1
d'autre part,
appel de cotisations de N versées en N

2°) Ecritures de régularisation de CSG faite

Je remercie d'avance la personne qui aura la gentillesse de m'éclairer à ce sujet

Josy
Antoine59
ProfilAntoine59
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 4 votes
popupBulle tail
Profil


Re: Clôture des comptes URSSAF/CSG
Ecrit le: 01/02/2006 13:18
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Les professions libérales tiennent dans la majorité des cas une comptabilité de trésorerie. (Il existe des cas de compta d'engagement).

Donc, si la compta est tenue sous la forme de recettes/dépenses, il est difficile d'avoir un compte de charge négatif. Où, il y a eu des Od qui ont été comptabilisées et là je ne sais pas pourquoi car en recettes/dépenses on ne provisionne pas les cotisations.

Espérant avoir répondu à votre réponse!
Josy
ProfilJosy
Employé en comptabilité
  • 75 - Paris
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Clôture des comptes URSSAF/CSG
Ecrit le: 02/02/2006 10:07
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour Antoine,

Je vous remercie infiniment pour votre réponse.

Je vous rejoins tout à fait lorsque vous dîtes qu'il est difficile d'avoir un compte de charges négatifs lors de la tenue d'une comptabilité "recettes/dépenses", d'ou mon interrogation.

Afin d'apporter plus de précisions à mon 1er message, il faut savoir :

1°) l'échéancier 2005 à été réglé en 12/2004 soit 2785 € qui incluait le 4 T 04

2°) un appel de cotisation a été réglé en 2005 : 1118 €

3°) passage de l'écriture O D qui extrait les parts CSG déductibles et non déductibles égales à 2529 €

En conséquence le compte URSSAF exploitant donne le résultat : - 1411 €

Ce qui, comme je le suppose vous devez en conclure, que ce résultat ne doit pas être.

Lors de l'établissement de la liasse via la balance il y aura incidence. Fiscalement ce cas de figure est -il accepté ?

D'avance merci

Josy
Retour en haut




2
3 249
0





connectés
Publicité
ACD
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer