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Client anglais

4 réponses
1 454 lectures
Ecrit le : 27/07/2009 10:00 par Lesser
Bonjour,
Petite SARL "Entrepreneur de Spectacles Vivants"

Je dois facturer une Entreprise en Grande Bretagne pour une prestation technique.

Dois-je lui facturer la TVA (VAT en anglais) ?
A quel Taux ?

Merci

Re: Client anglais

Ecrit le : 27/07/2009 13:19 par Sandra Schmidt
Bonjour,

Tout d'abord, qu'entendez-vous exactement par prestation technique ?

Ensuite, dans quel pays avez - vous effectué votre prestation ?

Merci d'avance

Cordialement

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Rédactrice et modératrice Compta Online

Re: Client anglais

Ecrit le : 27/07/2009 14:22 par Lesser
Citation : Sandra Schmidt @ 27.07.2009 à 13:19
Bonjour,

Tout d'abord, qu'entendez-vous exactement par prestation technique ?

Ensuite, dans quel pays avez - vous effectué votre prestation ?

Merci d'avance

Cordialement

Notre prestation est:
Régie Générale Terrain & Technique

Sur un site à Djeddah pour le compte d'une Socité établie à Londres (UK)

Les lieux de la préstations dans notre métier ont souvent rien avoir avec les Entreprises qui nous commande les Spéctacles ou les prestations techniques !

Re: Client anglais

Ecrit le : 29/07/2009 09:46 par Jex94
Bonjour,

Pourriez-vous préciser le type de prestation que vous avez réalisé, ainsi que le lieu où a été effectué cette prestation ?

Cordialement,
Jex

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Bien cdlt,

Jex94

Re: Client anglais

Ecrit le : 29/07/2009 10:11 par Jex94
Bonjour,

Je pense qu'il s'agit de prestations immatérielles, au profit d'un assujetti établi en UE.
Dans ce cas, votre facture devra être établie sans TVA, avec la mention "Exonération TVA, art. 262 ter-1 du CGI", et en indiquant le numéro de TVA Intracom de votre client anglais.

Ce sera alors à votre client d'autoliquider la TVA anglaise.

Cordialement,
Jex

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Bien cdlt,

Jex94

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