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Classement comptable des subventions

2 réponses
1 645 lectures
Ecrit le : 30/11/2015 08:24 par Membre

Bonjour,

Le PCG distingue les subventions d'investissement, d'équilibre et d'exploitation.

Cependant, j'ai du mal à savoir dans quelles catégories ranger les subventions suivantes :

- la Bourse French Tech de la BPI : lien

- les 14 000 € annuelle de l'ANRT dans le cas d'une thèse CIFRE : lien

Au vu des définitions de cette page :lien, j'aurais mis la première dans subvention d'exploitation et la seconde dans subvention d'investissement.

Pouvez-vous confirmer ?

Merci d'avance

Re: Classement comptable des subventions

Ecrit le : 30/11/2015 08:54 par Benjaminantier

Bonjour,

Selon mois ces deux subventions sont des subventions d'exploitation. La subvention d'investissement doit financer partiellement ou en totalité un investissement clairement identifié, et doit par ailleurs être imposée au même rythme que l'investissement concerné.

Un salarié n'étant pas, au sens comptable du terme, un investissement, toutes les aides à l'embauche ou plus généralement toute aide versée au titre de l'emploi de certains types de salariés sont des subventions d'exploitation.

Cordialement,



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Benjamin Antier--Chef de mission expertise comptable
Un petit vote pour mes messages est toujours apprécié :)

Re: Classement comptable des subventions

Ecrit le : 01/12/2015 15:27 par Membre

Bonjour,

Je raisonnais plus en durée "d'utilisation".

La bourse de la BPI est donnée et probablement utilisée dans la même année, alors que le contrat CIFRE dure 3 ans (la durée de la thèse).

Mais effectivement votre réponse me semble bien plus pertinente.

Merci

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