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Charges sociales: Comment définir?

10 réponses
1 359 lectures
Ecrit le : 18/11/2014 15:04 par Elegan

Bonjour,
Est-ce que vous pouvez me donner une bonne définition "comptable" de "Charges sociales" ?
Je trouve qu'il y a beaucoup de variants comment utiliser cette expression au langage courant. Et il y a beaucoup d'expressions similaires:

- cotisations sociales,
- dépenses publiques,
- dépenses sociales,
- charges patronales,
- oeuvres sociales,
- impôts prélevés sur les salaires

qui sont utilisées de manière interchangeable.


Si vous pouvez donner une petite définition chacune des termes ci-dessus pour se distinguer de "charges sociales", ce serait parfait.
Merci infiniment à vous.

Re: Charges sociales: Comment définir?

Ecrit le : 18/11/2014 15:30 par Proftournesol

Bonjour,

pourquoi cette question ? Cela ressemble à un devoir à faire, je dois dire.

Cordialement,



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Modérateur Compta OnlineEnseignant DCG / DSCG

Re: Charges sociales: Comment définir?

Ecrit le : 20/11/2014 11:28 par Elegan

En fait, ce n'est pas un devoir. Cela m'intéresse, c'est tout.
Pour vrai dire, je cherchais la meilleure traduction de "charges sociales" en anglais. Jusqu'à aujourd'hui, je n'ai pas trouvé une traduction satisfaisante. Poster la question ici, je voudrais trouver une définition courante, notamment des comptables qui pratiquent dans le monde actuel.
Merci à vous et bonne journée.

Re: Charges sociales: Comment définir?

Ecrit le : 20/11/2014 14:01 par Mozo

Bonjour,

Employer le terme de charges sociales est un abus de langage, on devrait employer le terme de cotisations sociales qui correspondent alors à toutes les cotisations sociales sur les salaires.

Cordialement

Christian



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Modérateur Compta Online

Re: Charges sociales: Comment définir?

Ecrit le : 20/11/2014 18:36 par Jipe

Bonjour,

Je ne suis pas tout à fait d'accord quand vous écrivez :

"on devrait employer le terme de cotisations sociales qui correspondent alors à toutes les cotisations sociales sur les salaires."... Mais pas que !!!

Toutes les cotisations sociales ne sont pas forcément assises sur des "salaires". En effet, les charges sociales payées au RSI (ou à d'autres organismes sociaux pour certaines professions non salariés qui ne relèvent pas du RSI. Par exemple, certaines professions libérales) ne sont pas assises sur des salaires, c'est par exemple le cas pour :

- les gérants majoritaires qui ne perçoivent pas un salaire mais une rémunération ;

- les travailleurs indépendants non salariés (par exemple, commerçants ou artisans) dont le calcul des charges sociales est assis sur le bénéfice (et en cas de déficit : application de cotisations forfaitaires).

- les dividendes (dans certains cas, mais l'objet de ce sujet n'est pas de détailler dans quels cas des charges sociales sur dividendes sont à payer) versés aux associés de certaines sociétés sont assujetties à des charges sociales (pour information, il y a un débat au Sénat en ce moment pour la remise en cause de paiements de charges sociales au RSI dans le cadre de versement de dividendes dans certains cas bien précis).

On le voit donc, le cas de paiement de charges sociales ne s'appliquent pas seulement aux SALAIRES ! La notion de charges sociales va bien au-delà de cette vue partielle du sujet...

cordialement,



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Jipé

Re: Charges sociales: Comment définir?

Ecrit le : 20/11/2014 18:59 par Mozo

Soit, je remplace donc le mot salaire par rémunération.



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Modérateur Compta Online

Re: Charges sociales: Comment définir?

Ecrit le : 20/11/2014 19:27 par Jipe

Re-bonsoir !

Mais pas que....

les charges sociales concernent aussi les bénéfices des travailleurs indépendants, les dividendes (sous certaines conditions) mais pas que... je peux aussi ajouter :

- les avantages en nature (cela concerne les salariés et les non salariés), par exemple :

* utilisation de véhicule (dans certaines conditions) ;

* mise a disposition d'un logement de fonction ;

Voilà donc ce ne sont pas que les salaires et les rémunérations qui supportent les charges sociales !!

cordialement



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Jipé

Re: Charges sociales: Comment définir?

Ecrit le : 20/11/2014 19:40 par Proftournesol

Bonsoir,

certes, mais tous ces éléments sont considérés comme de la rémunération, s'ils supportent des cotisations sociales. Donc Mozo a raison.

Cordialement,



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Modérateur Compta OnlineEnseignant DCG / DSCG

Re: Charges sociales: Comment définir?

Ecrit le : 20/11/2014 20:00 par Jipe
Message édité le 20/11/2014 20:05 par Jipe

Bonsoir,

C est ce que je voulais écrire ! vous me coupez l'herbe sous le pied...Mozo a raison ... vous avez mille fois raison C'est moi qui ne comprend rien ! excellent !!

Relisez ce qu'à écrit Mozo : "on devrait employer le terme de cotisations sociales qui correspondent alors à toutes les cotisations sociales sur les salaires"

Cette réponse était partielle, j'ai juste apporté un éclaircissement. Ai-je à un seul instant indiqué que Mozo était dans le faux ?! non ! j 'ai seulement souhaité compléter sa réponse

Mozo parlait de "salaire" et excusez moi du peu mais un salaire n'est pas un dividende, ni un bénéfice, ni une rémunération de gérance TNS ! un salaire implique une fiche de paie et aucun des exemples que je viens de citer n'apparait sur un bulletin de salaire. Donc utilisons les mots appropriés surtout que vous êtes enseignant et que vous devez avoir comme moi le souci de la précision et du détail. C'est important d'être précis, et j'essaie de toujours l'être depuis que j'interviens sur ce forum.

Donc je ne comprends pas pourquoi vous voulez donner raison à Mozo alors même que son message nécessitait un complément d'information et ce que je me suis limité à faire ! .. d'autant que vous n'apportez aucun argumentaire dans votre message. Vous vous contentez d'affirmer sans démontrer !

Bonne soirée à vous !

Au plaisir de vous lire

cordialement



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Jipé

Re: Charges sociales: Comment définir?

Ecrit le : 20/11/2014 20:10 par Proftournesol

Bonsoir,

Je précise : Mozo a raison quand il dit qu'il s'agit de d'éléments de rémunération. C'est ce que j'ai précisé dont mon post, je ne parle pas de salaire.

Cordialement,



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Modérateur Compta OnlineEnseignant DCG / DSCG
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