Bonjour,

L'EURL (X) que je détiens et dont je suis le gérant unique, est l'associé gérant d'une SEP. Cette SEP comprend 2 associés: une personne morale (X) et une personne physique (Y). Le régime fiscal de la SEP est l'IR. Le régime fiscal de la personne morale (X) est l'IS, le régime fiscal de la personne physique (Y) est l'IR.
Le partage des revenus ® se fera en déduisant 2 types de charges C1 et C2.
Le bénéfice allant à Y sera égal à (R-C1)/2.
Le bénéfice allant à X sera égal à (R-C1)/2 - C2.

Dans le cadre de la SEP, seul X, en tant que gérant, est redevable des charges sociales (est-ce bien correcte?). Dans ce cas, qu'elle est la base de calcul des charges sociales dûes par X? Cette base est-elle égale au bénéfice calculé sous IS de X?
Ces charges sociales, sont-elles dûes par la personne morale X, ou par le représentant légal de X, c'est-à-dire moi-même?

En outre, dans le cadre du fonctionnement de X, je percois une rémunération en tant que gérant non salarié, rémunération à partir de laquelle des charges sociales sont dûes auprès du RSI.

Est-il possible que je sois redevable des charges sociales à la fois au niveau de X et au niveau de la SEP?

Merci et bien cordialement.


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Rochelle
Société de Trading