Bonjour,
Je suis à la recherche de précisions par rapport à la façon de déclarer le personnel de différents établissements au niveau de la CFE et plus généralement la CET :
- Notice 1447 CFE : personnel en proportion de leur temps de travail (1 salarié à 0.5 = 0.5)
- Notice 1330 CVAE : personnel en individus (1 salarié à 0.5 = 1, exemple à l'appuie) ne précise rien sur les salariés entrés ou sortis dans l'année.
Ainsi, il semblerait qu'il faille suivre deux décomptes de personnel différents, pour la répartition de deux contributions qui ont la même vocation/destination.
Concrètement, je vais commencer à déclarer le personnel de la CFE. En cas de période chargée pour la CVAE, j'imagine reprendre le même décompte et faire l'impasse sur la distinction.
Qu'en pensez-vous ? Faites vous, vous aussi, la même lecture ? Comment faites vous dans vos structures ?
Vous remerciant par avance de vos réponses.
Je suis à la recherche de précisions par rapport à la façon de déclarer le personnel de différents établissements au niveau de la CFE et plus généralement la CET :
- Notice 1447 CFE : personnel en proportion de leur temps de travail (1 salarié à 0.5 = 0.5)
- Notice 1330 CVAE : personnel en individus (1 salarié à 0.5 = 1, exemple à l'appuie) ne précise rien sur les salariés entrés ou sortis dans l'année.
Ainsi, il semblerait qu'il faille suivre deux décomptes de personnel différents, pour la répartition de deux contributions qui ont la même vocation/destination.
Concrètement, je vais commencer à déclarer le personnel de la CFE. En cas de période chargée pour la CVAE, j'imagine reprendre le même décompte et faire l'impasse sur la distinction.
Qu'en pensez-vous ? Faites vous, vous aussi, la même lecture ? Comment faites vous dans vos structures ?
Vous remerciant par avance de vos réponses.