jefacture.com

Cessions d'immobilisations

11 réponses
3 542 lectures
Ecrit le : 02/01/2009 17:48 par Ladyx
Bonjour à tous,

Il s'agit de mon 1er message que je poste sur ce forum, donc j'espère ne pas m'être trompée de catégorie.

J'ai quelques questions auxquelles je n'arrive pas à répondre et donc je souhaiterai qu'on m'aide.

Lorsqu'on fait la session d'une voiture, pour l'impact qu'il y a sur le bilan :

Faut-il diminuer l'actif pour le montant du coût d'achat de l'immo qu'on a vendu ?
Pour la colonne ''amortissements'' de la catégorie ''matériel de transport'', faut-il la diminuer pour le montant du cumul d'annuité de la voiture?

Merci d'avance pour votre aide !

Re: Cessions d'immobilisations

Ecrit le : 02/01/2009 18:08 par Sidi
Bonjour ladyx

Lors d'une cession d'un véhicule de tourisme ou d'un véhicule utilitaire son compte figurant à l'actif sera bien diminué de son coût d'acquisition. En effet l'entreprise n'étant plus propriétaire du bien, il est normal de solder le compte d'immobilisation.

En ce qui concerne les amortissements, l'entreprise doit solder le compte relatif à tous les amortissements pratiqués sur le véhicule de son acquisition à sa vente. Si le véhicule a été soumis à des dépréciations, une reprise est nécessaire afin de solder les dépréciations. La colonne amortissements et dépréciations figurant au bilan seront donc diminués.

De plus si des amortissements dérogatoires ont été pratiqués, il y'a lieu également à les solder par une reprise. L'amortissement dérogatoire figurant au passif du bilan et plus particulièrement dans les capitaux propres se verra annulé.

On peut également évoquer la possibilité pour le cédant de bénéficier d'un complément de déduction si la vente du véhicule de tourisme uniquement est intervenue dans les 5 ans qui ont suivis son acquisition. En optant pour ce complément, la cession est soumise à TVA, dans le cas contraire la cession n'est pas soumise à la TVA. Cependant lors d'une vente d'un véhicule utilitaire la cession est toujours soumise à la TVA et le cédant ne peut pas bénéficier d'un complément de déduction.

Cordialement

Re: Cessions d'immobilisations

Ecrit le : 02/01/2009 18:20 par Ladyx
Merci beaucoup Sidi !!

J'aurais encore quelques questions si vous pourriez encore m'aider, ça serait très gentil.
Cela concernerait le tableau des amortissements (DGI n°2055).
Je n'ai que le cadre A à remplir, mais je ne sais pas tout à fait ce qu'il faut mettre comme montant dans chacune des colonnes !

Dans la 1ère colonne, je pensais mettre le cumul des amortissements éffectués

Re: Cessions d'immobilisations

Ecrit le : 02/01/2009 19:10 par Sidi
Bonjour ladyx

Dans le tableau des amortissements figurant dans l'annexe on distingue 4 colonnes. Nous allons supposer que nous le remplissons au 31/12/2008.

La première colonne représente l’ensemble des amortissements pratiqués par l’entreprise diminuée des cumuls d'amortissements dont l'immobilisation a été cédée de la date de création de l'entreprise au 31/12/2007. D'un point de vue comptable il s'agit du solde du compte 28 au 31/12/2007.

La 2ème colonne correspond à l'augmentation des amortissements. Il s'agit des dotations d'amortissements pratiqués entre le 01/01/2008 et le 31/12/2008.

La 3ème colonne représente la diminution des amortissements. Il s'agit du cumul d'amortissements pratiqué sur les immobilisations vendu. Le cumul d'amortissement va de la date d'achat du bien jusqu'à sa vente sachant que sa vente doit intervenir entre le 01/01/2008 et le 31/12/2008.

La 4ème colonne correspond aux amortissements cumulés de la création de l'entreprise au 31/12/2008. Il se détermine par le calcul suivant : colonne 1+colonne2-colonne3=colonne4.
D'un point de vu comptable il s'agit du solde du compte 28 au 31/12/2008.

Exemple
Au 31/12/2007 en visualisant le bilan de l'entreprise z on s'aperçoit que le total des amortissements pratiqués est de 500. Durant l'année 2008 les amortissements sur les biens acquis avant 2008 sont de 3000. L'entreprise a eu recours à un investissement d'une valeur de 1000 le 30/06/2008. Le bien est amortissable sur 10 ans. Pour acquérir ce bien elle a due vendre une machine pour 500 euros le 30/06/2008. Ce bien a été acquis 1000 le 1/01/2004 et est amortissable sur 10ans.

AMORTISSEMENT AU 31/12/2007=500 EUROS (figure dans l'énoncé)
AUGMENTATION AMORTISSEMENT= 3050 (3000+1000/10*0.5)
DIMINUTION AMORTISSEMENT= 450 (400 amortissement du 1/01/2004 au 31/12/2007 et 50 du 01/01/2008 au 30/06/2008)
AMORTISSEMENT AU 31/12/2008= 3100 (500+3050-450)

Cordialement

Re: Cessions d'immobilisations

Ecrit le : 02/01/2009 19:31 par Ladyx
Un énorme merci Sidi =) !!

En fait j'ai un devoir maison à faire c'est pour cela que je pose plein de questions :S.
Si seulement je pourrais avoir un correcteur pour vous, afin de m'aider ..
Je suis actuellement en terminale CFE et je souhaite faire un BTS CGO, j'ai vu que vous avez suivis le même cursus, donc j'espère que je réussirais aussi bien que vous et que tout ce passe bien pour vous.

Re: Cessions d'immobilisations

Ecrit le : 02/01/2009 20:13 par Sidi
Bonsoir ladyx

Moi j'ai fait un bac stt je ne sais pas si cela correspond exactement à votre cursus étant donné que ce type de bac n'existe plus. Je vous souhaite bon courage pour la suite de vos études et surtout dites vous que si vous êtes motivée vous allez réussir.

Cordialement

Re: Cessions d'immobilisations

Ecrit le : 02/01/2009 20:22 par Ladyx
Je suis en terminale CFE pour passer le BAC STG en juin. Il s'agit de la nouvelle appélation du bac STT qui n'existe plus depuis quelques années..

Merci et bonne continuation à vous !
Peut-être à une prochaine fois ..

Re: Cessions d'immobilisations

Ecrit le : 02/01/2009 20:46 par Ladyx
OUPPSS

Une dernière question :

Pour le tableau des immobilisations (DGI 2054), dans la 1ère colonne, faut-il y inscrire le montant brut ou le net qui figure sur le bilan en N-1 ? :$

Re: Cessions d'immobilisations

Ecrit le : 02/01/2009 21:25 par Sidi
Bonjour ladyx

Dans le tableau des immobilisations figurant dans l'annexe quelque soit la colonne il faut toujours y mettre le coût d'acquisition du bien c'est à dire la valeur brut en vertu du principe du coût historique

Cordialement

Re: Cessions d'immobilisations

Ecrit le : 04/01/2009 18:02 par Ladyx
Merci Sidi !!

Bonsoir à tous,

J'aimerai savoir quel calcul il faut faire pour remplir le montant des régularisations des stoks qui se trouve à l'actif du bilan ! Je ne connais que la quantité de MP, Stock de PF et en-encours de N-1 et N ! Il y est aussi mentionné qu'il reste du matériel de bureau mais que l'entreprise ne tient pas de compte de stock.

Dois-je vous indiquer des montant où pourriez-vous m'aider pour le résonnement svp
Merci d'avance à la personne qui pourrait m'aider !
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
WELYB