Editions Foucher

Cession de stocks

3 réponses
2 772 lectures
Ecrit le : 07/08/2007 12:01 par Steph26
Bonjour à tous,

Un de mes clients en cessation d'activité m'a posé une question mais j'aimerais être sûre de la réponse, c'est pourquoi je fais appel à votre aide.
Il tient une boutique et à la date de sa cessation, possédait un stock.
Une partie de ce stock (la plus grande partie) à été vendu au remplacant. Mais l'autre partie est stocké chez lui.
Il me demande s'il doit déclaré ce stock ou s'il est possible de ne rien dire. Dans ce dernier cas, pourra t'il le revendre sur une foire à tout ou à un professionnel (et dans ce cas, sans TVA) ?
Y a t-il risque de contrôle ?
Merci d'avance pour vos réponses
Bonne journée

Re: Cession de stocks

Ecrit le : 07/08/2007 13:40 par Lj4
Citation : Steph26 @ 07.08.2007 à 12:01
Bonjour à tous,

Un de mes clients en cessation d'activité m'a posé une question mais j'aimerais être sûre de la réponse, c'est pourquoi je fais appel à votre aide.
Il tient une boutique et à la date de sa cessation, possédait un stock.
Une partie de ce stock (la plus grande partie) à été vendu au remplacant. Mais l'autre partie est stocké chez lui.
Il me demande s'il doit déclaré ce stock ou s'il est possible de ne rien dire. Dans ce dernier cas, pourra t'il le revendre sur une foire à tout ou à un professionnel (et dans ce cas, sans TVA) ?
Y a t-il risque de contrôle ?
Merci d'avance pour vos réponses
Bonne journée

Bonjour,

Je crois que la réponse est comprise dans votre question.
Il est évident que de conserver un stock pour lequel on déduit de la base de son impot l'achat n'est pas permis.

De plus, cela dépend de la liquidation.
Y a -t-il des tiers impayés (fournisseurs, etc) ?
Est il en société avec des associés ?

Laurent

Re: Cession de stocks

Ecrit le : 07/08/2007 13:51 par Steph26
Bonjour,

Merci d'avoir répondu si vite.
Tous les fournisseurs sont réglés et il s'agit d'une entreprise individuelle.

Re: Cession de stocks

Ecrit le : 07/08/2007 16:31 par Steph26
Re bonjour,

J'ai vu avec mon client et nous allons enregistrer son stock.
Une autre petite question à ce sujet :
Comment enregistrer en comptabilité la cession du stock à l'entrepreneur ? il le reprend à titre personnel, je dois donc l'enregistrer. Il y a notament de la TVA dessus.
Merci pour votre aide
Stéphanie
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