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Cession de part

6 réponses
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Ecrit le : 14/06/2006 17:52 par Bramsou
Bonjour,

ma société rembourse chaque mois à mon ancien associé sa cession des parts par prélevement bancaire sans intéret bancaire car aucun crédit n'a été effectué.

Aucun, compte n'apparait sur le bilan de la société.

Cela est-il possible?si oui, par quelle ecriture comptable?Si non,que dois-je faire pour rectifier cette erreur?

Merci d'avance!

Re: Cession de part

Ecrit le : 14/06/2006 20:27 par Jack06
Ce que vous expliquez correspond à un abus de bien social dans la mesure où ce n'est pas à votre société mais à l'acheteur de payer les parts rachetées.
Si vous utilisez pour cela la trésorerie de la société, vous devez débiter le c/ct de l'acheteur aujourd'hui associé de votre société.
Dans tous les cas, vous n'avez en aucun cas le droit de faire contracter par votre société un emprunt pour rembourser ces part car cela constituerai un délit.
Cordialement

Re: Cession de part

Ecrit le : 14/06/2006 20:45 par Bramsou
Message édité le 14/06/2006 20:52 par Bramsou
Bonjour, merci de votre réponse.

En fait, ce n'est pas une cession de part mais un solde de tout compte.

Il existe un compte courant associé qui diminue.Cela a t-il un rapport?

merci!

Re: Cession de part

Ecrit le : 14/06/2006 21:01 par Jack06
Essayez à l'avenir d'être précis dans vos questions.
Dans tous les cas, vous mélangez des choses très diverses (solde de c/ct qui n'existerait que par le fait que cette personne est encore associé et "solde de tout compte" qui semblerait vouloir dire que votre associé était salarié).
Je vous remercie de clarifier les choses:
- cette personne est ou était associée ?
- cette personne était elle salariée et associée et n'est elle plus salariée mais est toujours associée de votre société car vous ne lui avez pas racheté ses parts?

Re: Cession de part

Ecrit le : 15/06/2006 11:16 par Bramsou
Bonjour,merci de bien vouloir me répondre.

Excusez moi je me suis mal exprimé.

Cette personne etait associé salarié.Elle n'est plus associé ni salarié de la société.

Je lui ai racheté ses parts avec mon compte personnel et la société lui doit un solde de tout compte.

Re: Cession de part

Ecrit le : 15/06/2006 21:15 par Jack06
Dans ce cas, le solde de tout compte a du s'imputer par un compte de racine 421 qui doit diminuer au fur et à mesure que la société lui règle son solde.

Re: Cession de part

Ecrit le : 16/06/2006 16:27 par Bramsou
Ok merci beaucoup !
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