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Cession d'immobilisations financiéres

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Ecrit le : 05/04/2006 15:19 par Didelphe
Bonjour,

j'étudie en ce moment la cession des immobilisations financiéres (droit de propriété).
pour illustrer mon cours ,on me donne l'exemple suivant:

ordre de vente du 25/06/n
1200 actions STORAX à 10€ l'unité = 12000
frais sur opération 1.5% = 180
tva 19.6% sur frais = 35.28

on me precise que les actions storax détenues en portefeuille par l'entreprise ont été acquises pour être conservées durablement, en 2 temps:

900 actions achetées à 11€/unité en juillet n-2
700 actions achetées à 12€/unité en mars n-1

Cette entreprise utilise la méthode du "premier entré, premier sorti" pour évaluer la sortie de ses tritres.
Le cours moyen de décembre N-1 s'élévait à 9.5 €/unité; celui de N est de 9€/unité.

voici l'enregistrement que l'on me donne:

au 25/06/n

D512 banque 11784.72
D627 services bancaires 180
D44566 TVA sur ABS 35.28
C775 produit de cession d'actif (pcea)12000

au 31/12/n au plus tard, on régularisera ainsi:

au 31/12/n

D675 vceac (900x11)+(300x12) 13500
C271 titres immobilisé 13500

D2971 prov pour depreciation des titres immo 1900*
C78662 reprise sur prov pour depréciation des immo financiéres 1900

* provision au 31/12/n-1: [(900x11)+(700x12)]-(1600x9.5)=3100
prov necessaire au 31/12/n (12-9)x400=1200
soit une reprise de 3100-1200=1900

Jusque là cela ne me pose pas de probléme .

c'est ensuite, on me fait une remarque, dans laquelle on me dit qu'il faudra ensuite procéder à l'ajustement éventuel de la provision sur les titres restant.

on suppose que le cours moyen des actions STOMAX pour le mois de décembre N est de 9€/unité. On me dit qu'il faudra faire les ajustements suivants:

-provision nécessaire au 31/12/n sur les titres restant soit: (12-9)x400=1200

-provision antérieur sur les titres restant 3100-2325=775

-ajustement nécessaire: dotation de 1200-775=425

enregistré ainsi:

D68662 dotation aux prov pour depréciation des titres immo 425
C2971 prov pour dépréciation des titres immo 425

je ne comprends pas :

1°) comment est calculée la provision antérieur, de où viennent les 2325 €.

2°) les 1200€ de provision nécéssaire au 31/12/n ne sont-ils pas déjà provsionné du fait de ma reprise de 1900 € (3100-1200) ?

Si quelqu'un pouvait m'expliquer, j'avoue que je suis perdue.

Par avance merci

Cordialement Delphine

Re: Cession d'immobilisations financiéres

Ecrit le : 05/04/2006 16:00 par Maxime soulignac
Salut Didelphe,

Je viens de prendre connaissance de ta question et j'avoue que je n'ai pas réponse à tout !!

Pour ce qui est des 2325 euros, je ne sais pas d'où ils sortent.
En revanche, ton raisonnement est bon quand tu dis que les 1200 de provision nécessaire sont déjà doté par la reprise de 1900 euros.

Voilà la solution que je te propose (mais elle ne te permettra pas de tout comprendre) :

Au moment de la cession, dont l'écriture à l'air bonne, moi je reprendrais la provision concernant les titres cédés, soit :

D2971 (900*(11-9.5) + 300*(12-9.5)) soit 2100
C78662 2100

Au 31/12/05 il n'y a plus en provision pour déprécation que la fraction concernant les 400 titres non cédées.
Cette provision est égale à 400*(12-9.5) = 1000

La provision nécessaire est de :
400*(12-9) = 1200

D'où une dotation supplémentaire de 200 euros.

Il n'est pas impossible que le montant de 2325 euros inclus une provision passée sur les titres acquis en juin N-2, provision qui aurait été passée au 31/12/N-2 mais qui devrait être annulée au moment de la cession.

J'espère que c'est plus clair, sinon tu sais ce qu'il te reste à faire ?!
Amicalement.

--------------------
Expert-comptable à Rouen.

Re: Cession d'immobilisations financiéres

Ecrit le : 05/04/2006 20:03 par Didelphe
Message édité le 05/04/2006 20:04 par Didelphe
Merci Maxime SOULIGNAC pour ces éléméntes de reponses, mais je reste perplexe.

Toi, dans la pratique, dans ce cas si aurais-tu fais un ajustement de la provision ?
ou te serais tu arrété à:

D2971 prov pour depreciation des titres immo 1900
C78662 reprise sur prov pour depréciation des immo financiéres 1900

Je ne comprends pas pourquoi faire un ajustement de la provision puisque celle ci (les 1200€) correspond déjà aux titres restant!

ou alors je n'ai rien compris !

Cordialement Delphine

Re: Cession d'immobilisations financiéres

Ecrit le : 05/04/2006 23:05 par Maxime soulignac
Et bien en fait j'ai ajusté ma provision sur les titres restant dans la solution que je t'ai proposé, mais j'ai passé deux écritures car pour moi il y a en somme deux lots de titres : celui cédé, sur lequel il faut faire une reprise, et le lot de titres restant sur lequel la provision doit être ajustée.

L'écriture de corrigé rend trouble le raisonnement car la reprise globale est constituée d'une reprise sur les titres cédés et d'un complément de dotation sur les titres conservés. Je pense ceci étant qu'il y a un autre problème.

Si je peux me permettre de te donner ce conseil, c'est de toujours essayer de raisonner en faisant abstraction du corrigé fourni (certaines fois faux) et de passer les écritures qui te semblent à toi logique, quitte à en passer des supplémentaires. Des fois, deux écritures valent mieux qu'une, y compris pour le lecteur des comptes qui identifie mieux les mouvements. Car dans ton exemple, on ne voit pas que la dotation qui exisatit était insuffisante par rapport à celle qui aurait dû être dotée, car l'ajustement est noyé dans une écriture globale où se confondent plusieurs opérations.

Bonne chance pour la suite. A bientôt.
Amicalement. Maxime

--------------------
Expert-comptable à Rouen.

Re: Cession d'immobilisations financiéres

Ecrit le : 07/04/2006 12:05 par Didelphe
Message édité le 07/04/2006 12:12 par Didelphe
Bonjour,

On m'a donné cet élément de réponse et je voudrais être sure d'avoir bien compris:

D675 13500
C271 13500

D2971 2325 (3100x1200/1600)
C78662 2325

D68662 425 (1200-775*)
C2971 425
775*=3100-2325

Cette écriture me parait beaucoup plus juste, on reprend la provisison de n-1 au prorata des titres vendus, et on fait un ajustement pour les titres restants ,provision necessaire au 31/12/n - provision au 31/15/n-1 sur les titres vendus soit 1200-775 .

Qu'en pensez-vous ?

Par avance merci

Cordialement Delphine

Re: Cession d'immobilisations financiéres

Ecrit le : 07/04/2006 19:43 par Maxime soulignac
Et bien je crois que celui qui t'a donné cette solution a trouvé la réponse à ta question !

Cela semble en effet corret, mais je pense que cela revient à ce que je t'avais proposé.

Cordialement.

--------------------
Expert-comptable à Rouen.

Re: Cession d'immobilisations financiéres

Ecrit le : 07/04/2006 21:15 par Didelphe
Bonjour Maxime SOULIGNAC,

C'est une personne qui a passé l'uv compta avec l'intec l'année derniére qui m' a donné la reponse en reprenant ses cours.

Dans son cours de l'an passé, il y a le même exemple, seul le nom des actions change, mais ce sont les même quantités, les même montants et les même conditions de vente seule l'écriture est différente.

Dans son cours l'écriture est bonne et dans le mien non!
Un comble tout de même !!

En tous cas, j'apprécie beaucoup que tu viennes systématiquement à mon aide.

A trés bientôt

Cordialement Delphine.
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