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Cession d'immobilisation totalement amortie?

4 réponses
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Ecrit le : 26/01/2007 16:23 par Wcompta
Message édité le 26/01/2007 16:31 par Bozomax
Bonjour;

on a cedé une immo totalement amortie en août donc j'ai passer les ecritures suivantes:
journal OD date de cession

411 client (D) prix de cession
736 prdt net sur cession d'imm© prix de cession

journal banque date de payement reçu di client

D banque

C client

et le 31/12 journal OD

D 28 amort (prix d'acq)
C 2( immo) prix d'acquisition

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Cordialement,

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Merci de me corriger c'est la premiere fois que je fais ça?

Re: Cession d'immobilisation totalement amortie?

Ecrit le : 26/01/2007 16:29 par Maxime soulignac
Bonjour,

Voici le schéma d'écritures :

D462 Créance sur cession d'immobilisation
C775 Produit de cession des éléments d'actif
C445710 TVA collectée

Pour le prix de cession, à la date de la facture de vente.

D512 Banque
C462 Créance sur cession d'immobilisation

A la date de paiement

Au 31/12

D281
C21

Dans l'ensemble votre écriture est bonne hormis le compte de produit utilisé.
En effet la vente d'une immobilisation est par nature exceptionnelle et doit donc s'enregistrer en compte 77.
L'utilisation d'un compte 411 ne faussera pas le bilan si l'opération se dénoue durant l'exercice.
En revanche si l'opération se fait sur deux exercices, le compte 462 est plus approprié car il mettra en évidence au bilan l'opération de cession.

Cordialement.

--------------------
Expert-comptable à Rouen.

Re: Cession d'immobilisation totalement amortie?

Ecrit le : 26/01/2007 16:45 par Wcompta
Citation : Wcompta @ 26.01.2007 à 16:23
bonjour;

on a cedé une immo totalement amortie en août donc j'ai passer les ecritures suivantes:
journal OD date de cession

411 client (D) prix de cession
736 prdt net sur cession d'imm© prix de cession

journal banque date de payement reçu di client

D banque

C client

et le 31/12 journal OD

D 28 amort (prix d'acq)
C 2( immo) prix d'acquisition

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Bonjour,

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Cordialement,

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Compta Online


Merci de me corriger c'est la premiere fois que je fais ça?
merci infinement de votre réponse

Re: Cession d'immobilisation totalement amortie?

Ecrit le : 27/07/2007 13:47 par Stetson
Bonjour à tous les deux,

Votre débat en fin de compte ne tranche pas sur la question de savoir s'il est obligatoire ou pas de facturer la TVA sur une cession d'immobilisation totalement amortie (meuble acquis il y a 16 ans) et vendu à un tarif dérisoire ... 195 euros. Faut-il ahjouter de la TVA sur ces 195 euros ?
Wcompta ne parle pas de TVA et Maxime SOULIGNAC dans sa réponse l'ajoute sans commenter ce point. Dans ce cas précis, faut-il facturer de la TVA ?

Merci de votre aide

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Re: Cession d'immobilisation totalement amortie?

Ecrit le : 27/07/2007 19:36 par Jipe
Citation : Stetson @ 27.07.2007 à 13:47
Bonjour à tous les deux,

Votre débat en fin de compte ne tranche pas sur la question de savoir s'il est obligatoire ou pas de facturer la TVA sur une cession d'immobilisation totalement amortie (meuble acquis il y a 16 ans) et vendu à un tarif dérisoire ... 195 euros. Faut-il ahjouter de la TVA sur ces 195 euros ?
Wcompta ne parle pas de TVA et Maxime SOULIGNAC dans sa réponse l'ajoute sans commenter ce point. Dans ce cas précis, faut-il facturer de la TVA ?

Merci de votre aide

Bonjour !

Si l'entreprise qui céde cette immobilisation est assujettie à la Tva alors bien sûr la Tva doit être facturée. Dans le cas contraire pas de Tva.

Cordialement

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Jipé
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