CEGID

Cessation d'activité

12 réponses
22 582 lectures
Ecrit le : 25/12/2007 19:07 par Cira
Bonsoir à tous,
J'ai éssayé de lire un peu tout ce qu'il y a dans le forum sur le sujet, mais je vous avoue que ce n'est pas encore tout à fait clair .
Il s'agit d'une entreprise individuelle sous le régime simplifié qui a cessé son activité un peu plus de deux mois après la clôture de son 1er exercice, avec une cession de fonds de commerce.
- Les écritures de clôture sont elles les mêmes que pour une fin d'exercice normale: amortissements, stock, charges à payer, charges constatées d'avance (!) ?
- Qu'en est-il des factures reçues et/ou payées après la date de cessation d'activité
- Y-a-t-il d'autres écritures auxquelles donne lieu la cessation d'activité?
(je préfère poser les questions relatives à la cession de fonds dans un message à part pour ne pas rajouter à la confusion)

Merci de votre aide

Re: Cessation d'activité

Ecrit le : 26/12/2007 15:13 par Cira
Message édité le 26/12/2007 16:36 par Claudusaix
Ma question ne semble pas intéresser grand monde malheureusement, mais j'ai continué mes recherches de mon côté, je dois en fait établir un bilan de liquidation dans lequel ne figure que les comptes: capital , compte de l'exploitant , trésorerie et résultat , est-ce bien celà?
Je n'ai plus de de créances ni de dettes fournisseurs, la seule dette qu'il y avait au moment de la clôture c'est la tva à décaisser, mais j'ai des stocks et une immobilisation (ordinateur) qui n'a pas été cédée avec le fonds de commerce. Que dois-je en faire ?
Merci d'avance

Information
Bonjour,

Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici.

4.2- Après avoir poster votre message, si vous êtes membres inscrits sur le forum, vous pouvez le modifier (titre et corps du message) en utilisant le bouton [CORRIGER] situé en haut à droite de votre message,
4.3- En aucun cas vous ne pouvez poster un second message à la suite du premier si vous n'obtenez pas de réponse assez rapide à votre goût, attendez patiemment qu'un membre vous réponde,

Si vous ne respectez pas les règles de notre site, votre profil membre sera supprimé...

Cordialement,

L'équipe de modération
Compta Online

Re: Cessation d'activité

Ecrit le : 26/12/2007 16:34 par Claudusaix

Le bilan après liquidation est de zéro.

Donc, les biens et choses en trop reviennent à l'exploitant.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Cessation d'activité

Ecrit le : 26/12/2007 17:11 par Cira
Bonjour,
Je vous remercie de votre réponse. Quand vous dites que le bilan est de zéro, comment faire apparaitre le résultat de l'excercice ? et que dois-je faire de mes stocks, autres créances ou dettes et trésorerie...? dois-je tout solder en utilisant le compte 108 comme contre partie ? et dans ce cas à quoi ressemblerait mon bilan simplié de la déclaration 2031?
Merci encore.

Re: Cessation d'activité

Ecrit le : 26/12/2007 17:25 par Claudusaix

Peut-être me suis-je mal exprimé. Ce que je veux dire, c'est que quand la liquidation est terminé, que le partage est effectué, que l'entreprise n'existe plus juridiquement, il n'y a plus rien c'est-à-dire qu'il n'y a plus de bilan à faire et par conséquent, vous avez un bilan à zéro car il n'y a plus d'actif ni de passif. Vous avez un bilan vierge avec plein de zéro.

Mais bien sûr avant la liquidation finale, vous avez un capital, un résultat c'est-à-dire que vous avez un passif et vous avez des immobilisations, des stocks, de la trésorerie.

Au fur et à mesure, le liquidateur cède les immobilisations et les stocks pour faire un peu plus de trésorerie. Mais les immobilisations et les stocks qui restent sur les bras (si je peux m'exprimer ainsi), reviennent forcément au propriétaire de l'entreprise c'est-à-dire dans son patrimoine privé.

C'est donc au moment du partage, qu'il y aura sortie de l'immobilisation du patrimoine de l'entreprise.

J'espère avoir été un peu plus clair.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Cessation d'activité

Ecrit le : 26/12/2007 17:43 par Cira
Bonsoir,
Je vous avoue que ce n'est pas encore tout à fait clair dans mon esprit, ce que j'aimerais savoir s'est à quoi ressemblerait concrétement le bilan de cessation d'activité (fait à la date d'arrêt de l'activité) , serait-il pareil qu'un bilan de clotûre normal fait dans une optique de continuité d'activité ?

Re: Cessation d'activité

Ecrit le : 27/12/2007 12:24 par Claudusaix
Message édité le 27/12/2007 12:28 par Claudusaix

Et est-ce que cette pièce jointe, vous parles ?

Voir le Fichier : 2836.jpg

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Cessation d'activité

Ecrit le : 27/12/2007 12:35 par Cira
Bonjour,
En fait ce que je dois remettre aux impôts c'est l'imprimé habituel de déclaration de l'impôt sur le revenu BIC d'une entreprise individuelle, 2031 avec sa liasse (2033).
Etant donné que c'est un dernier bilan, de cessation d'activité, doit-il ressembler à votre document joint et ne plus contenir de stocks ou de dettes (je n'ai déjà plus d'immobilisations ou de créances) ?
Je vous remercie.

Re: Cessation d'activité

Ecrit le : 27/12/2007 12:53 par Claudusaix
Citation : Cira @ 27.12.2007 à 12:35
Bonjour,
En fait ce que je dois remettre aux impôts c'est l'imprimé habituel de déclaration de l'impôt sur le revenu BIC d'une entreprise individuelle, 2031 avec sa liasse (2033).
Etant donné que c'est un dernier bilan, de cessation d'activité, doit-il ressembler à votre document joint et ne plus contenir de stocks ou de dettes (je n'ai déjà plus d'immobilisations ou de créances) ?
Je vous remercie.


Il y a un dossier très bien fait sur le dictionnaire comptable et financier de la Revue Fiduciaire dont est extrait l'image que je vous est jointe dans le message précédent. Mais, je ne peux pas sans l'autorisation de la Revue Fiduciaire le publier ici.

Cordialement,


--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Cessation d'activité

Ecrit le : 27/12/2007 13:04 par Cira
Je vous remercie de la référence je vais la rechercher. Mais je crois que j'ai compris la logique d'un bilan de cessation d'activité.
Ce que j'aimerais savoir si vous voulez bien, c'est comment constater le prélèvement du stock final par l'exploitant car j'imagine que la TVA sur les produits invendus et les matières premières non consommées au cours de l'activité doit être reversée à l'Etat.
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
Revue Fiduciaire