Salut à la communauté comptable !!
Pour en rajouter une couche, je me lance! je sais je sais, tout le monde en a marre de la loi TEPA !
Voilà j'ai un salarié en arrêt maladie sur septembre, courant octobre j'ai entre les mains le décompte des IJSS qu'il a perçu (pas de subrogation), mon entreprise pratiquant le maintien de salaire net, je dois déduire ces IJSS. Voilà comment j'ai fait, dites moi si je me trompe !
les données :
Salarié mensualisé avec :
151.67 HN à 9.113 soit 1382.23 euros
17.33 HS à 11.392 soit 197.42
prime ancienneté à 13 % donc (1382.23+197.42) x 13 % = 205.35
Total brut pour mois normal : 1785.00
heures supp réellement effectuées sur octobre : 16
donc heures supp payées mais non effectuées : 17.33-16 = 1.33
IJSS nettes perçues par le salarié : 165.72
je transforme ces IJSS en brut pour les déduire du brut du salarié : 212.93 euros
le bulletin de paye donne donc ceci :
(1)salaire de base : 151.67 à 9.113 = 1382.23
(2)heures supp non exonérées : 1.33 à 11.392 = 15.15
(3)heures supp exonérées : 16 h à 11.392 = 182.27
(4)prime d'ancienneté : (1382.23+15.15+182.27) x 13% = 205.35
(5)retenue IJSS : - 212.93
(6)Salaire brut : 1572.07
réduction salariale heures supp = 182.27 x 21.50 % = 39.19 euros
réduction patronale heures supp = 16 x 1.50 = 24.00 euros
Par contre pour la réduction fillon je suis pas sur de mon calcul, selon la circulaire DSS/5B/2007/358 du 1er octobre 2007: le montant mensuel du smic pris en compte pour le calcul du coefficient est réduit en lui appliquant le pourcentage suivant : (montant de la remuneration soumise à cotisation/remuneration qui aurait été versée si le contrat de travail avait continué à être excécuté).
donc j'ai fait :
(0.281/0.6)x(1.6x(1280.09x(1374.65/1587.58)/1374.65)-1) = 0.136
1374.65 = salaire de base (1) + prime ancienneté (4) - retenue IJSS (5)
1587.58 = (1)+(4)
réduction fillon = 0.136 x 1572.07 = 213.80
aurais-je du faire plutôt :
(0.281/0.6)x(1.6x(1280.09x(1572.07/1785)/1374.65)-1) = 0.146
1572.07 = (6) salaire brut (avec heures supp)
et 1785 = salaire brut pour mois normal (avec heures supp)
dans ce cas la reduc fillon = 0.146 x 1572.07 = 229.52
voilà, voilà, si quelqu'un a eu le courage de lire jusqu'au bout et bien merci !!!
Pour en rajouter une couche, je me lance! je sais je sais, tout le monde en a marre de la loi TEPA !
Voilà j'ai un salarié en arrêt maladie sur septembre, courant octobre j'ai entre les mains le décompte des IJSS qu'il a perçu (pas de subrogation), mon entreprise pratiquant le maintien de salaire net, je dois déduire ces IJSS. Voilà comment j'ai fait, dites moi si je me trompe !
les données :
Salarié mensualisé avec :
151.67 HN à 9.113 soit 1382.23 euros
17.33 HS à 11.392 soit 197.42
prime ancienneté à 13 % donc (1382.23+197.42) x 13 % = 205.35
Total brut pour mois normal : 1785.00
heures supp réellement effectuées sur octobre : 16
donc heures supp payées mais non effectuées : 17.33-16 = 1.33
IJSS nettes perçues par le salarié : 165.72
je transforme ces IJSS en brut pour les déduire du brut du salarié : 212.93 euros
le bulletin de paye donne donc ceci :
(1)salaire de base : 151.67 à 9.113 = 1382.23
(2)heures supp non exonérées : 1.33 à 11.392 = 15.15
(3)heures supp exonérées : 16 h à 11.392 = 182.27
(4)prime d'ancienneté : (1382.23+15.15+182.27) x 13% = 205.35
(5)retenue IJSS : - 212.93
(6)Salaire brut : 1572.07
réduction salariale heures supp = 182.27 x 21.50 % = 39.19 euros
réduction patronale heures supp = 16 x 1.50 = 24.00 euros
Par contre pour la réduction fillon je suis pas sur de mon calcul, selon la circulaire DSS/5B/2007/358 du 1er octobre 2007: le montant mensuel du smic pris en compte pour le calcul du coefficient est réduit en lui appliquant le pourcentage suivant : (montant de la remuneration soumise à cotisation/remuneration qui aurait été versée si le contrat de travail avait continué à être excécuté).
donc j'ai fait :
(0.281/0.6)x(1.6x(1280.09x(1374.65/1587.58)/1374.65)-1) = 0.136
1374.65 = salaire de base (1) + prime ancienneté (4) - retenue IJSS (5)
1587.58 = (1)+(4)
réduction fillon = 0.136 x 1572.07 = 213.80
aurais-je du faire plutôt :
(0.281/0.6)x(1.6x(1280.09x(1572.07/1785)/1374.65)-1) = 0.146
1572.07 = (6) salaire brut (avec heures supp)
et 1785 = salaire brut pour mois normal (avec heures supp)
dans ce cas la reduc fillon = 0.146 x 1572.07 = 229.52
voilà, voilà, si quelqu'un a eu le courage de lire jusqu'au bout et bien merci !!!