Bonjour,
Je me permets de soliciter votre expertise pour le cas suivant:
Nous facturons de la TVA à un client Marocain pour une livraison France-France;
Celui-ci ne veut pas voir appraitre la TVA sur notre facture;
Après quelques recherches, je déduis qu'il faut que le client atteste que ces biens sont destinés à l'exportation pour que l'on vende les biens HT.
Pour les clients français, dans le même cas, il suffit d'avoir un "certificat d'exportation pour achat en suspension de TVA", mais quid des clients européens ou export?
Merci d'avance pour vos éclaircissements, les textes étant peu limpides pour moi, malgrés mes efforts.
Yves