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Calculer la tvs

3 réponses
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Ecrit le : 08/03/2010 14:56 par Borau
Bonjour,
je souhaiterai savoir comment calculer la Taxe sur les Véhicule de Société.

Mon exemple :

SARL qui achète un véhicule de tourisme d'occasion de 2008
Puissance fiscale : 10cv - Taux de CO2 : 160gr/Km

D'après mes recherche, la taxe est de 10¤ par gramme, soit 160¤ annuel ??

Merci par avance, d'éclairer ma lanterne...

Cordialement.

Re: Calculer la tvs

Ecrit le : 09/03/2010 11:49 par Borau
Citation : Borau @ 08.03.2010 à 14:56
Bonjour,
je souhaiterai savoir comment calculer la Taxe sur les Véhicule de Société.

Mon exemple :

SARL qui achète un véhicule de tourisme d'occasion de 2008
Puissance fiscale : 10cv - Taux de CO2 : 160gr/Km

D'après mes recherche, la taxe est de 10¤ par gramme, soit 160¤ annuel ?

Merci par avance, d'éclairer ma lanterne...

Cordialement.

Pardon je voulais dire 1600¤ annuel ??

Personne peu m'aider ?

Merci...

Re: Calculer la tvs

Ecrit le : 09/03/2010 11:52 par Xynezia
Bonjour,

si la mise en circulation date d'après le 1er juin 2004 oui sinon c'est 3 000 ¤ avec le barème des cv.

Ces montant valent pour une année entière.

Cordialement

--------------------
Tom

Re: Calculer la tvs

Ecrit le : 09/03/2010 12:09 par Borau
Citation : Xynezia @ 09.03.2010 à 11:52
bonjour,

si la mise en circulation date d'après le 1er juin 2004 oui sinon c'est 3 000 ¤ avec le barème des cv.

Ces montant valent pour une année entière.

Cordialement

Merci beaucoup, j'étais pas sûr.

Bien cordialement.
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