Ecrit le : 08/03/2010 14:56 par
BorauBonjour,
je souhaiterai savoir comment calculer la Taxe sur les Véhicule de Société.
Mon exemple :
SARL qui achète un véhicule de tourisme d'occasion de 2008
Puissance fiscale : 10cv - Taux de CO2 : 160gr/Km
D'après mes recherche, la taxe est de 10¤ par gramme, soit 160¤ annuel ??
Merci par avance, d'éclairer ma lanterne...
Cordialement.
Re: Calculer la tvs
Ecrit le : 09/03/2010 11:49 par
BorauCitation : Borau @ 08.03.2010 à 14:56
Bonjour,
je souhaiterai savoir comment calculer la Taxe sur les Véhicule de Société.
Mon exemple :
SARL qui achète un véhicule de tourisme d'occasion de 2008
Puissance fiscale : 10cv - Taux de CO2 : 160gr/Km
D'après mes recherche, la taxe est de 10¤ par gramme, soit 160¤ annuel ?
Merci par avance, d'éclairer ma lanterne...
Cordialement.
Pardon je voulais dire 1600¤ annuel ??
Personne peu m'aider ?
Merci...
Re: Calculer la tvs
Ecrit le : 09/03/2010 11:52 par
XyneziaBonjour,
si la mise en circulation date d'après le 1er juin 2004 oui sinon c'est 3 000 ¤ avec le barème des cv.
Ces montant valent pour une année entière.
Cordialement
Re: Calculer la tvs
Ecrit le : 09/03/2010 12:09 par
BorauCitation : Xynezia @ 09.03.2010 à 11:52
bonjour,
si la mise en circulation date d'après le 1er juin 2004 oui sinon c'est 3 000 ¤ avec le barème des cv.
Ces montant valent pour une année entière.
Cordialement
Merci beaucoup, j'étais pas sûr.
Bien cordialement.
