Revue Fiduciaire

Calculer l'ancienneté

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Ecrit le : 02/01/2014 18:08 par Latifa13

Bonjour; s'il vous plaît comment calculer l'ancienneté des salaries qui dépasse 2 ans si le patron du groupe veut transfert des salaries à une nouvelle société.



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Bonjour à tous

Re: Calculer l'ancienneté

Ecrit le : 02/01/2014 18:12 par Maradhino
Bonjour,

L'ancienneté d'un salarié continue de courir si le salarié est transféré d'une société à une autre dès lors que son contrat est maintenu.

Cordialement.

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BTS 2008
DCG 2009
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DIPLOME DEC SESSION NOVEMBRE 2015Student of ACCA on UK since 2016

Re: Calculer l'ancienneté

Ecrit le : 03/01/2014 10:09 par Latifa13

merci bien pour votre réponse,

oui le contrat reste la même, mais au niveau de calculer l'indemnité d'un salarie lorsque la 2ème société est nouvelle, ma question est comment garder le taux de l'ancienneté en cas de nouvelle société.

Merci.



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Bonjour à tous

Re: Calculer l'ancienneté

Ecrit le : 03/01/2014 10:41 par Maradhino
Message édité le 03/01/2014 10:43 par Maradhino
Bonjour,

Vous devez conserver les mêmes paramètres comme si le salarié n'a pas changer de société de manière à préserver ses droits. En effet il s'agit d'un transfert de salarié et peu importe que la société soit nouvelle ou non.

Attention cependant si la convention collective ou accord de la nouvelle société prévoit des avantages supérieurs à ce dont le salarié bénéficiait dans la 1ère société, ces dernièrs lui seront appliqués.

Cordialement.

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Re: Calculer l'ancienneté

Ecrit le : 06/01/2014 12:12 par Latifa13

Merci infiniment Mr Maradhino



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