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Calcul en heures complementaires ou heures supplementaires ?

5 réponses
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Ecrit le : 04/11/2009 13:06 par Diaguis
Bonjour à tous et à toutes,

Mes gardiens sont rémunérés pour faire 151heures mois à raison de 10,40euros l’heure travaillée, ils sont tous mensualisés et ne travaille que les journées ils font la modulation annuelle pour 1.607 heures . De 8h15 à 18h15 soit 9h15 mn pour 9.25. Parfois ils leur arrivent de faire 02heures supplémentaires, payées en heures complémentaires ainsi calculé :
( 10.40 x 2h ) x 125 : 100 = 26.00 euros
Exceptionnellement mes salariés, auront à travaillés chacun une nuit à titre exceptionnelle de 18h15 à 8h15 le matin soit : 14h de vacation
Ma question : Comment leur payer ces 14h nocturnes ?
Merci d'avance pour vos contributions

Re: Calcul en heures complementaires ou heures supplementaires ?

Ecrit le : 04/11/2009 13:20 par Xynezia
Bonjour,

Dans le cadre de la modulation du temps de travail les heures supplémentaires sont celles effectuées au delà de 1607 heures (c. trav. art. L. 3122-4).

Donc dans votre cas il s'agit bien d'heures supplémentaires et non complémentaires.

A la fin de la période de référence vous devez faire le décompte des heures supplémentaire et les payer à vos salariés (déduction faite de celles déjà payés en cours de période).

Concernant les heures de nuit il faut vérifier ce que prévoit votre convention collective.

Cordialement

--------------------
Tom

Re: Calcul en heures complementaires ou heures supplementaires ?

Ecrit le : 04/11/2009 13:59 par Diaguis
Citation : Xynezia @ 04.11.2009 à 14:20
Bonjour,

Dans le cadre de la modulation du temps de travail les heures supplémentaires sont celles effectuées au delà de 1607 heures (c. trav. art. L. 3122-4).

Donc dans votre cas il s'agit bien d'heures supplémentaires et non complémentaires.

A la fin de la période de référence vous devez faire le décompte des heures supplémentaire et les payer à vos salariés (déduction faite de celles déjà payés en cours de période).

Concernant les heures de nuit il faut vérifier ce que prévoit votre convention collective.

Cordialement


Merci de la reponse rapide . Attention nous sommes au mois de novembre d'où mes salriés n'ont pas encore effectués leur 1.607 heures où le calcul se fera en fin d'année . Dans la convention il ne sont pas censés travailler les nuits . Merci

Re: Calcul en heures complementaires ou heures supplementaires ?

Ecrit le : 04/11/2009 14:02 par Diaguis
Citation : Diaguis @ 04.11.2009 à 14:59

Citation : Xynezia @ 04.11.2009 à 14:20
Bonjour,

Dans le cadre de la modulation du temps de travail les heures supplémentaires sont celles effectuées au delà de 1607 heures (c. trav. art. L. 3122-4).

Donc dans votre cas il s'agit bien d'heures supplémentaires et non complémentaires.

A la fin de la période de référence vous devez faire le décompte des heures supplémentaire et les payer à vos salariés (déduction faite de celles déjà payés en cours de période).

Concernant les heures de nuit il faut vérifier ce que prévoit votre convention collective.

Cordialement


Merci de la reponse rapide . Attention nous sommes au mois de novembre d'où mes salriés n'ont pas encore effectués leur 1.607 heures où le calcul se fera en fin d'année . Dans la convention il ne sont pas censés travailler les nuits . Merci

Complement Info : En réalité qu'elle est la difference entre les heures supplémentaires et les heures complémentaires pour des salariés à la modulation annuelle de 1.607 heures ?

Re: Calcul en heures complementaires ou heures supplementaires ?

Ecrit le : 04/11/2009 15:01 par Xynezia
Bonjour,

vos salariés travaillent a temps il ne font donc pas d'heures complémentaires.

Les heures complémentaires, ce sont les heures de travail effectuées par des travailleurs à temps partiel au-delà du temps de travail mentionné dans leur contrat, mais en deçà de la limite de la durée légale ou conventionnelle applicable dans l'entreprise.

Cordialement

--------------------
Tom

Re: Calcul en heures complementaires ou heures supplementaires ?

Ecrit le : 04/11/2009 23:41 par Diaguis
Citation : Xynezia @ 04.11.2009 à 16:01
Bonjour,

vos salariés travaillent a temps il ne font donc pas d'heures complémentaires.

Les heures complémentaires, ce sont les heures de travail effectuées par des travailleurs à temps partiel au-delà du temps de travail mentionné dans leur contrat, mais en deçà de la limite de la durée légale ou conventionnelle applicable dans l'entreprise.

Cordialement

Bonjour,
(Je vous relate tout et attend de vous une meilleure orientation comptable et juste .
Pour vous dire tout, quand, je suis arrivé dans cette boite la comptabilité en place devrait être reconduite à la demande du boss. Il s’agit d’un lieu touristique. Les gardiens sont tous en contrat cdi, mensualisés, font la modulation 1.607 an pour 35 h. En plus des 151h mensuelles mes gardiens, travaillent 3 à 4 fois les nuits pour des événements (cocktail, diners et autres soirées privées) les locaux de la société, restent loués aux privés ses quelques soirées, qui commencent de 18h00 jusqu’à 01h du matin soit 6h au taux exceptionnel de 17 euros brut de
L’heure
Exemple : Un gardien x fait 3 soirées de 18h à 01h du matin à raison de 6h00 la soirée, est ainsi rémunéré :
Prime de soirée : (17 .27 euros x 18h) = 310.86 euros
Les 310.86 euros, viennent s’ajouter au salaire brut du salarié x . Mais les 18h, ne rentrent pas dans le cumul annuel des heures effectives c'est-à-dire les 1.607.

Ps : Certains jours les gardiens, restent 30 mn de plus. Le Cumul de ses 30mn, seront payés en fin de mois comme heures supplémentaires. Considérons que le mois d’octobre le salarié x est resté 2h de plus au delà de sa journée normale ( 08h15 à 18h15 ) Les 2 heures , sont payées en heures supplémentaires ainsi : ( 10.40 x 2 ) x 125 : 100 = 26.00 euros .
Les 2 heures, ne rentrent pas dans le cumul de 1.607 / an

Taux horaire 10.40
Salaire brut 1.557.85
Ancienneté 25.00

Je vous joins copie d’un bulletin de salaire ci-dessous pour mieux voir : je voudrais savoir la meilleure méthode en faveur de nos salariés , j’ai comme l’impression que nous abusons nos salariés.

Nombre Base Taux Part slariale Gain
Rémunération brute de base .................................................1.557.85
Heures supplémentaire..............2..............10.40....125..............26.00
Prime d’ancienneté ....................................................................25.00
Prime de soirée ......................21.25.........17.27.......................366.99
........................
Salaire brut ...........................................................................1.975.84

Merci encore
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