Bonjour,
J'ai bien pris connaissance du calcul du déclenchement de l'allocation a 1.80% pour l'année 202, lorsque le seuil est dépassé.
Cependant, dans certains cas sur mes bulletins de salaire le seuil n'est pas atteint pourtant l'allocation se déclenche.
Exemple: un salarié a temps partiel (143/mois) suite a un arrêt maladie de 31 jours au mois de janvier, donc avec zéro heures travaillées avec le complément patronal en haut de bulletin son salaire brut est de 625 euros, son absence maladie est de -1420 euros.
Pourriez vous m'éclairer, s'il vous plaît, sur la pratique paie a adopter dans ce cas?
Quel est la bonne formule de calcul'
Merci par avance pour vos réponses.
Bien cordialement.
Marren1
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Rédactrice et modératrice Compta Online
Bonjour Mareen,
Les seuils dépendent du plafond de Sécurité sociale ou du montant du SMIC rapporté au nombre d'heures effectuées.
Lorsque le salarié est absent un mois complet, le plafond de Sécurité sociale est de zéro trentièmes.
La tranche 2 et les cotisations correspondantes peuvent donc s'activer pour le mois de l'absence.
Ensuite, concernant les seuils (assurance maladie et allocation familiale), ils s'activent respectivement dès 3,5 SMIC et 2,5 SMIC.
Lorsque le salarié est absent tout le mois et qu'il n'y a pas d'heures travaillées, ils s'activent aussi sur les fiches de paie puisque le SMIC * nombre d'heures réalisées vaut zéro.
La CET a pu s'activer aussi puisque le plafond de Sécurité sociale est à zéro.
Les régularisations se feront au cours des mois suivants.
Cordialement,
Sandra
Bonjour,
Merci pour votre retour et votre aide.
bien cordialement.
Marren
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