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Calcul du plafond de sécurité sociale : temps partiel et début de contrat

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Ecrit le : 24/09/2019 11:36 par Moi44

Bonjour,

Je travaille dans une société qui fait régulièrement appel à des salariés en contrat très court (de une journée à quelques semaines).

Mon logiciel de paye est mal paramétré et la proratisation du PMSS se fait mal donc engendre des erreurs de Tranche pour la retraite notamment.

Le technicien que j'ai contacté m'a conseillé de modifié moi même le plafond du PMSS en attendant.

Cependant, je ne suis pas très à l'aise avec ceci, d'autant plus que nous sommes une société de transport de voyageurs donc les salariés peuvent travailler n'importe quel jour et les temps de travail par jour sont très variables en fonction des transports qu'on leur confie. Ce serait beaucoup plus simple si tout le monde faisait 7h par jour du lundi au vendredi.

Exemple 1 : un salarié est embauché le 20 septembre pour 7h - Là, c'est facile ça donne 3377/30=112.57

Exemple 2 : un salarié est embauché du 18 au 30 septembre pour 77h, ça se complique car il faut proratiser en fonction du nombre de jour du contrat mais aussi en fonction du temps de travail (différent d'un temps plein)... Vous trouvez combien dans ce cas ? Merci de m'indiquer les détails du calcul.

Merci d'avance pour votre aide.

Cordialement,

Re: Calcul du plafond de sécurité sociale : temps partiel et début de contrat

Ecrit le : 30/09/2019 09:37 par Sandra Schmidt

Bonjour,

Dans votre second exemple, il faut cumuler deux formules pour calculer le plafond de sécurité sociale, celle du nombre de jours et la réduction du plafond de sécurité sociale pour les salariés à temps partiel.

Voici le calcul :

3 377 * (30-18+1) / 30 * (77 / 151,67) = 3 377 * 13 / 30 * 77 / 151.67

Le fait de rajouter un jour (30 - 18 + 1) permet de tenir compte de la journée du 18 septembre

On obtient ainsi : 

1 463,37 * 77 / 151,67 = 1 463,37 * 0,50768 (pourcentage de travail à temps partiel) = 742,92€

Cordialement,

Sandra



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Rédactrice et modératrice Compta Online

Re: Calcul du plafond de sécurité sociale : temps partiel et début de contrat

Ecrit le : 01/03/2021 11:15 par Soniatoutcourt

Bonjour à toutes et à tous !

Je suis comptable unique dans une entreprise qui embauche beaucoup de personnel en contrat à durée déterminée d'usage (du fait de notre activité).

J'ai une question concernant le calcul du plafond de la sécurité sociale.

Je vais prendre un exemple pour illustrer ma requête :

Un salarié est embauché du 15/02/21 au 24/02/21 à temps partiel soit 21.67h / mois ce qui représente 5h /semaine.

Je cumule donc les deux formules à savoir celle du nombre de jours (entrée/sortie) et celle de la réduction du plafond de sécurité sociale pour le temps partiel.

(24-15+1)/28 * 3428 € * (21.67 / 151.67) = 174.92€

Cependant, mon salarié ne travaille que le 15/02 et le 24/02 soit 2 jours sur les 10 jours calendaires que compte son contrat (comme prévu sur les plannings internes).

Dois-je effectuer à nouveau un prorata sur le plafond calculé ? (comme suit)

174.92€ * 2/10 = 34.98€

Est ce juste selon vous ?

Je vous remercie infiniment pour vos réponses et vos lumières !!

Bien cordialement.

Sonia.

Re: Calcul du plafond de sécurité sociale : temps partiel et début de contrat

Ecrit le : 01/03/2021 17:54 par Sandra Schmidt

Bonjour Sonia,

Pour moi, le calcul du plafond de Sécurité sociale de ce salarié peut aisément se faire de la manière suivante : 

3 428 * 10 / 28 * 5 / 35 = 174.90€ pour la tranche A

Il n'y a pas lieu de diminuer ce montant une seconde fois par rapport au nombre de jours réellement effectué par le salarié à temps partiel au cours de son contrat.

Le prorata du salarié à temps partiel permet déjà de diminuer le plafond.

Un salarié à temps plein qui n'aurait travaillé que deux jours dans le mois aurait eu une tranche A de 245€ (3428 * 2 / 28).

Bon courage pour la suite,

Sandra



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Rédactrice et modératrice Compta Online

Re: Calcul du plafond de sécurité sociale : temps partiel et début de contrat

Ecrit le : 02/03/2021 08:18 par Soniatoutcourt

Bonjour Sandra,

Grand merci, j'y vois plus claire désormais.

Cordialement.

Sonia.

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