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Calcul de détermination de la somme des apports en nature

4 réponses
8 421 lectures
Ecrit le : 12/02/2007 15:30 par Renjibankai
Message édité le 12/02/2007 16:00 par Renjibankai
Bien le bonjour!

J'étudie actuellement la création d'entreprise sociétaire et j'ai une question concernant le calcul pour déterminer le montant des apports en nature.

Le contexte : Une personne physique apporte son entreprise Y pour formé le capital social d'une société Z avec l'aide des apports en numéraire d'une autre personne physique. J'ai le bilan de l'entreprise Y qui va être apportée. Dans ce bilan apparait au passif des dettes fournisseurs. J'aimerais savoir si lorsque je calcule le montant des apports en nature je dois diminuer le résultat que je trouve des dettes fournisseurs de l'entreprise Y.

Les éléments que j'ai actuellement au bilan sont à l'actif :
-Fonds commercial
-Matériel industriel
-Marchandises
-Créances clients
-Provisions pour dépréciations des créances clients
-Effets à recevoir
-Espèces

J'ai pour le moment utilisé tout ces éléments pour calculer les apports en nature. J'espère que vous pourrez me répondre. Merci d'avance.

Au revoir.

Re: Calcul de détermination de la somme des apports en nature

Ecrit le : 12/02/2007 15:56 par Hcossi
Message édité le 12/02/2007 16:01 par Hcossi
Bonjour,

"J'aimerais savoir si lorsque je calcule le montant des apports en nature je dois diminuer le résultat que je trouve des dettes fournisseurs de l'entreprise Y".

La réponse est OUI. (ça c'est la règle générale; il ya des exceptions qui tiennent compte du pacte signé par les associés => apports à titres onéreux, apports purs et simples, apports mixtesetc...)

A bientôt

Re: Calcul de détermination de la somme des apports en nature

Ecrit le : 12/02/2007 16:01 par Renjibankai
Merci beaucoup pour cette réponse simple et rapide. A bientot!

Re: Calcul de détermination de la somme des apports en nature

Ecrit le : 12/02/2007 16:07 par Micka
Bonjour,

Les dettes viennent s'imputer sur le montant des apports. Exemple : apport d'un immeuble acquis sous emprunt, on déduit l'emprunt de la valeur d'apport de l'immeuble. Autre exemple : apport d'un stock payé en partie, on déuit ce qui reste a payé de la valeur d'apport du stock.
Au niveau fiscal, les apports grevés d'un passif ou d'un engagement à rembourser sont classifiés comme des apports à titre honéreux et subissent un traitement fiscal spécial. (par rapport aux apports à titre pur et simple ; les apports mixtes sont constitués des deux, par exemple un immeuble hypothèqué)

Donc tu additionnes tous les apports auquels tu retranches les dettes qui les grèvent pour calculer le capital de l'entreprise. Plus facilement, comme tu as un bilan cela correspond à actifs immobilisés + actifs circulants - dettes.

En outre, pour l'enregistrement comptable, la trésorerie ne sera pas bloquée sur un compte par exemple 511-7 parce qu'elle est apportée avec le fonds de commerce.

Cordialement,

--------------------
Il faut beaucoup de motivation et de persévérance pour gravir le mont DEC !

Re: Calcul de détermination de la somme des apports en nature

Ecrit le : 05/11/2018 12:49 par Ilyasafilal22
Bonjour,j?aimerais bien que vous m?aidiez à calculer les apports en nature alors que le Le montant du fond commercial je l?ai pas je dois le chercher aussi est-ce qu?il a une formule ,merci d?avance
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